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prévôtales

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Sentences with the word prévôtales

Près de 4 000 hommes, de tous les grades, rejoignent les formations prévôtales, soit 18 % environ de l'effectif de la gendarmerie en 1914.Revue Défense Nationale, 2018, Laurent Vidal (Cairn.info)
Tout militaire en activité ou licencié depuis moins d'un an ayant commis des infractions qui ne relèvent pas de la discipline militaire passait devant les cours prévôtales.Histoire, économie α société, 2008, Jean-Noël TARDY (Cairn.info)
Jusqu'à la fin du conflit, plus de 17 000 gendarmes font partie, par relèves successives, des formations dites prévôtales, avec un nombre maximal de 6 000 prévôts présents au front.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)
Dans cette perspective, la terreur semble n'apparaître qu'avec 1789 : c'est alors oublier les justices prévôtales, restaurées par la monarchie, qui appliquaient les procédures accélérées qui seront adoptées en 1793.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2020, Jean-Clément Martin (Cairn.info)
Le conseil de guerre a la préférence des ultras car il ranime le souvenir des cours prévôtales.Histoire, économie α société, 2008, Jean-Noël TARDY (Cairn.info)
De même, la répression des troubles – y compris par les juridictions d'exception comme les cours prévôtales – paraît relativement indulgente à l'égard de la masse des manifestants, notamment les femmes.Revue historique, 2003 (Cairn.info)
Désormais, seuls des officiers de police judiciaire (opj) sont désignés pour exercer les fonctions prévôtales.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)
Un détachement prévôtal comprenant plusieurs brigades prévôtales, rattachées à des unités de niveau groupement tactique ou équivalent pourra ainsi être structuré.Revue Défense Nationale, 2021, Jérôme Bisognin (Cairn.info)
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Sarah Decottignies 30/08/2024
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