prévôtales

Désormais, seuls des officiers de police judiciaire (opj) sont désignés pour exercer les fonctions prévôtales.Inflexions, 2010, Stéphane Uséo (Cairn.info)

Tout militaire en activité ou licencié depuis moins d'un an ayant commis des infractions qui ne relèvent pas de la discipline militaire passait devant les cours prévôtales.Histoire, économie α société, 2008, Jean-Noël TARDY (Cairn.info)

Quant aux problèmes de saisine, ils opposaient les juridictions prévôtales aux autres cours.Revue Historique des Armées, 2015, Pascal Brouillet (Cairn.info)

Jusqu'à la fin du conflit, plus de 17 000 gendarmes font partie, par relèves successives, des formations dites prévôtales, avec un nombre maximal de 6 000 prévôts présents au front.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Yann Galera (Cairn.info)

Près de 4 000 hommes, de tous les grades, rejoignent les formations prévôtales, soit 18 % environ de l'effectif de la gendarmerie en 1914 .Revue Défense Nationale, 2018, Laurent Vidal (Cairn.info)

Un détachement prévôtal comprenant plusieurs brigades prévôtales, rattachées à des unités de niveau groupement tactique ou équivalent pourra ainsi être structuré.Revue Défense Nationale, 2021, Jérôme Bisognin (Cairn.info)

Certaines institutions comme les cours prévôtales des douanes sont supprimées.Annales Historiques de la Révolution Française, 2021, Igor Moullier (Cairn.info)