principe + s'appliquer

Une telle analyse pourrait en principe s'appliquer à un législateur et à ses actes de législation [e].DROIT, 2013, Joseph Raz (Cairn.info)

Ce qui est clair, c'est qu'ils voyaient dans la mécanique quantique une théorie universelle pouvant en principe s'appliquer à tout système physique.Books, 2019, David Z. Albert (Cairn.info)

Les nouvelles lois doivent en principe s'appliquer immédiatement.Titre VII, 2021, Pierre-Yves Gahdoun (Cairn.info)

Car toute description peut au moins en principe s'appliquer à plusieurs individus.Les Études philosophiques, 2017, Claude Romano (Cairn.info)

On note également un souci d'équité, la loi devant en principe s'appliquer à tous.Histoire urbaine, 2012, Lynn Gaudreault (Cairn.info)

Cette nouvelle tarification devait en principe s'appliquer dès 2015, mais elle a été reportée.Reflets et perspectives de la vie économique, 2015, Axel Gautier (Cairn.info)

Les règles de droit international privé devraient donc en principe s'appliquer.Revue critique de droit international privé, 2021, Delphine Porcheron (Cairn.info)