prorogés
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exemples
Phrases avec le mot prorogés
Les plans d'amélioration de dix ans venant à expiration en 2000 ont été prorogés jusqu'au 15 juin 2001.Europarl
Depuis 1856 en effet, de nouveaux dispositifs avaient été mis en place afin de limiter le déficit de la caisse (dont les fonds furent à nouveau prorogés en 1862).Histoire, économie & société, 2015, Simon Hupfel (Cairn.info)
Les délais établis ont été prorogés à plusieurs reprises.Revue française d'administration publique, 2017, Luciano Vandelli (Cairn.info)
Cette insuffisance budgétaire globale s'accompagne d'importantes disparités d'un service à l'autre car les budgets historiques ont souvent été prorogés sans tenir compte des évolutions démographiques et de la santé publique.Les Tribunes de la santé, 2022, Antoine Pelissolo (Cairn.info)
Téléconsultations encouragées, reste à charge réduit, droits prorogés : retrouvez le détail des mesures prises pour faire face à l'explosion de la demande de soins.Capital, 15/06/2020, « Santé : pourquoi vous allez parfois être mieux pris en… »
Les délais de livraison avaient été prorogés à partir de 1983.Revue critique de droit international privé, 2020, Louis d'Avout (Cairn.info)
Les droits ont été prorogés et les aides au logement automatiquement maintenues.Regards, 2020, Nathalie Guilhembet, David Hoyrup (Cairn.info)
Par rapport au niveau de cofinancement national, la majoration proposée pour les plans prorogés est injustifiable compte tenu du niveau actuellement en vigueur.Europarl
Grâce à la décision qui, je l'espère, sera prise prochainement, ces deux programmes culturels pourront donc être prorogés l'année prochaine.Europarl
Quant aux protocoles commerciaux qui sont normalement négociés pour chaque année dans ce cadre, mais qui ne peuvent plus l'être depuis 1973, ils sont quant à eux prorogés.Relations internationales, 2019, Pierre Bouillon (Cairn.info)
Par ailleurs, l'expérience semble démontrer – suite aux nombreuses dispositions législatives non respectées et aux délais prorogés – le manque d'efficacité des obligations législatives imposées par le haut.Revue française d'administration publique, 2017, Luciano Vandelli (Cairn.info)
Les délais pour déposer les comptes de gestion, inventaires et rapports de situation ont été prorogés à la fin de la période juridiquement protégée.Délibérée, 2020, Stéphanie Kretowicz (Cairn.info)
En 1999, les marqueurs sériques, qui avaient été acceptés pour une durée probatoire de deux ans, sont prorogés ad libitum.LAENNEC, 2006, Annie Nivelon-Chevallier (Cairn.info)
L'état d'urgence, la garde à vue de quinze jours et la compétence nationale des juges d'instruction ont été prorogés jusqu'au 31 mai 1963.Vingtième siècle, 2018, Victor Delaporte (Cairn.info)
Tous les autres baux étaient prorogés de plein droit, et les augmentations de loyer ne pouvaient excéder un taux légal.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1983, Philippe Doucet (Cairn.info)
Entre temps, les mandats étaient à nouveau prorogés par biais d'accord unanime et ce, jusqu'au mois de janvier 2007.Le Droit Ouvrier, 2008, Elsa Peskine (Cairn.info)
Les mêmes graphes chronologiques seront repris, mais prorogés jusqu'à aujourd'hui.Revue d'économie financière, 2019, Charbel Nahas (Cairn.info)
Pourquoi différents délais sont-ils continuellement prorogés ?Europarl
La plupart des prix seront en fait prorogés.Europarl
En pleine pandémie, en raison des incertitudes économiques, les accords existants ont été prorogés de sept mois jusqu'en octobre 2020.Chronique Internationale de l'IRES, 2022, Annie Jolivet (Cairn.info)
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