régime spécifique
exemples
Phrases avec le mot régime spécifique
Et notamment en ce qui concerne la retraite des policiers qui bénéficient d'un régime spécifique.Ouest-France, Pierrick BAUDAIS, 11/12/2019
Même s'ils ne franchissent plus la frontière chaque jour pour aller travailler, leur régime spécifique d'imposition est maintenu en 2020.Capital, 20/11/2020, « Frontaliers : pourquoi la crise sanitaire ne change rien à… »
C'est que ces dernières sont organisées pour le partage, elles se comprennent selon un régime spécifique de dialogisme et de véridicité.Communications, 2021, Pierre Sève (Cairn.info)
Premièrement, le cadre actuel du régime spécifique d'approvisionnement et les aides spécifiques à la production agricole locale doivent être simplifiés, consolidés et améliorés.Europarl
Néanmoins, derrière les apparentes oppositions, une progressive conciliation a permis la reconnaissance du service public et l'aménagement d'un régime spécifique.Informations sociales, 2010, Jean-Sébastien Pilczer (Cairn.info)
L'assurance civile décennale prend en charge, dans le cadre du régime spécifique de la construction, les malfaçons et autres défauts inhérents à une construction.Capital, 16/05/2019, « Garantie décennale : que couvre-t-elle ? »
Ce régime spécifique mis en place pour les entreprises fermées administrativement n'est d'ailleurs pas sans poser de problème à l'administration fiscale.Capital, 16/03/2021, « Indépendants, auto-entrepreneurs : le formulaire de demande du fonds de… »
Le terme contrat renvoie à un acte juridique qui a un sens précis et un régime spécifique.Journal du Droit des Jeunes, 2004, Maryse Badel (Cairn.info)
Maintenant, plutôt que de suivre un régime spécifique, ils adaptent leur dose d'insuline à ce qu'ils mangent.Ouest-France, Audrey VAIRÉ, 14/11/2019
En revanche, elle se positionna en faveur de la création d'un nouveau régime spécifique pour les questions écrites, distinct de la procédure des questions orales.Civitas Europa, 2021, Arthur Braun (Cairn.info)
Pourtant, à l'origine, l'exécutif prévoyait un régime spécifique pour les retraités.Capital, 03/11/2021, « Indemnité inflation : davantage de retraités y seront finalement éligibles »
Illustrons à travers ces affaires les implications et les présupposés possibles de ce régime spécifique à l'âge.Mouvements, 2009, Axel Gosseries (Cairn.info)
Serait-il opportun de prévoir un régime spécifique d'assurance chômage pour les travailleurs portés (comme pour les intermittents du spectacle par exemple) ?Le Droit Ouvrier, 2011, Lise Casaux-Labrunée (Cairn.info)
Elle n'introduit aucun régime spécifique aux institutions – elle ne le peut pas, en fait.Europarl
Etant entendu que la preuve de la violation du droit d'agir en justice obéit à un régime spécifique.Le Droit Ouvrier, 2012, Mireille Poirier (Cairn.info)
Grâce aux brumisateurs et à un régime spécifique.Ouest-France, Gaëtan LOISEAU, 27/07/2022
L'existence d'un régime spécifique pour les documents et informations liées aux demandes de clémence est de plus en plus souvent revendiquée.RSC, 2015, Laurence Idot (Cairn.info)
Les avocats n'ont, eux, pas obtenu à ce jour le maintien de leur régime spécifique.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 24/01/2020
Le monde du spectacle est en train de renégocier le régime spécifique d'assurance chômage des intermittents.Ouest-France, Daniel MORVAN, 27/04/2016
Une perspective longitudinale rend visible ce régime spécifique, différencié des modes de carrière de la télévision des années 1980 et 1990.Le Temps des Médias, 2017, Olivier Alexandre (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
