riveraineté
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exemples
Phrases avec le mot riveraineté
Deux aspects de ces riverainetés sont privilégiés dans les articles : celles liées à la présence d'habitations sur les rives des rues et celles liées à la présence d'activités commerciales.Éric Charmes, Agnès Sander
On ne reviendra pas ici en détail sur ces deux notions, adhérence et riveraineté, dont l'articulation peut être formalisée par le schéma qui suit.Transports Urbains, 2007, Antoine Brès (Cairn.info)
Il s'agit là des droits de riveraineté, droits réels accessoires de la propriété de terres riveraines d'un cours d'eau non domanial encore en vigueur aujourd'hui.Revue Juridique de l'Environnement, 2019, Claire-Cécile Garnier (Cairn.info)
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