sort similaire
exemples
Phrases avec le mot sort similaire
Si l'ouverture du partage est fixée par la convention relative à l'exercice des droits indivis, les autres conventions d'indivision ne connaissent pas toujours un sort similaire.Droit et ville, 2014, Sonia Ben Hadj Yahia (Cairn.info)
Le second imposait à toutes les autres congrégations de solliciter une autorisation législative sous peine de subir un sort similaire.Revue du droit public, 2018, Benjamin Blaquière (Cairn.info)
Libres et asservis, hommes ou femmes, étaient soumis à des sorts similaires.Revue du Nord, 2011, Jean Heuclin (Cairn.info)
Pourtant, à quelques mètres de là, une autre boutique avait subi un sort similaire il y a un an.Ouest-France, Charlotte HEYMELOT, 25/10/2017
Enfin, l'un et l'autre partagent, de nos jours, un sort similaire dans la mémoire de nos contemporains.Revue Quart Monde, 2013, Gilles Anouil (Cairn.info)
Dans les campagnes, les nouveaux fermiers ont subi un sort similaire.Pouvoirs, 2005, Kathy Rousselet (Cairn.info)
Un sort similaire est réservé à une clause comportant un mécanisme de modification des frais des services à fournir au consommateur.Revue pratique de droit des affaires, 2021, Christophe Verdure (Cairn.info)
Deux autres projets du président subissent un sort similaire.politique étrangère, 2009, Mohammed Hachemaoui (Cairn.info)
Pour les mêmes raisons d'efficacité, un sort similaire a été fait au second axe classique de division de l'autorité militaire.Revue du droit public, 2021, Luc Klein (Cairn.info)
Un sort similaire est réservé à la dette allemande après 1945.Savoir/Agir, 2021, Pierre Pénet (Cairn.info)
Dès lors, l'avis officieux publié pourrait très certainement connaître un sort similaire, en devenant lui aussi un avis officiel publié.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2006, Rodolphe Arsac (Cairn.info)
La majorité des chiens sont toutefois trop habitués à leurs conditions de vie pour connaitre un sort similaire.Géo
D'autres ont été menacés d'un sort similaire.Europarl
Le fonctionnement de la juridiction d'appel du contentieux technique va connaître un sort similaire.Regards, 2015, Morane Keim-Bagot (Cairn.info)
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