sort similaire

Le fonctionnement de la juridiction d'appel du contentieux technique va connaître un sort similaire.Regards, 2015, Morane Keim-Bagot (Cairn.info)

Le second imposait à toutes les autres congrégations de solliciter une autorisation législative sous peine de subir un sort similaire.Revue du droit public, 2018, Benjamin Blaquière (Cairn.info)

Libres et asservis, hommes ou femmes, étaient soumis à des sorts similaires.Revue du Nord, 2011, Jean Heuclin (Cairn.info)

La majorité des chiens sont toutefois trop habitués à leurs conditions de vie pour connaitre un sort similaire.Géo

Dans les campagnes, les nouveaux fermiers ont subi un sort similaire.Pouvoirs, 2005, Kathy Rousselet (Cairn.info)

Dès lors, l'avis officieux publié pourrait très certainement connaître un sort similaire, en devenant lui aussi un avis officiel publié.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2006, Rodolphe Arsac (Cairn.info)

Un sort similaire est réservé à la dette allemande après 1945.Savoir/Agir, 2021, Pierre Pénet (Cairn.info)

Si l'ouverture du partage est fixée par la convention relative à l'exercice des droits indivis, les autres conventions d'indivision ne connaissent pas toujours un sort similaire.Droit et ville, 2014, Sonia Ben Hadj Yahia (Cairn.info)

Deux autres projets du président subissent un sort similaire.politique étrangère, 2009, Mohammed Hachemaoui (Cairn.info)

Pourtant, à quelques mètres de là, une autre boutique avait subi un sort similaire il y a un an.Ouest-France, Charlotte HEYMELOT, 25/10/2017