stipulaient
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Phrases avec le mot stipulaient
Ces personnes, dès leur arrivée, ont été acheminées vers les mines d'or au lieu d'être affectées aux travaux agricoles comme le stipulaient leurs contrats.Z : Revue itinérante d'enquête et de critique sociale, 2018, Denis Lamaison (Cairn.info)
Quant aux nouveaux accords, du 15 février 1973, ils ne stipulaient rien sur la défense.Afrique contemporaine, 2010, Camille Evrard (Cairn.info)
Avec cette petite mise, ils stipulaient la moitié des conquêtes.Jules Michelet (1798-1874)
Les statuts stipulaient que cette fédération était ouverte à toute cinémathèque nationale se conformant aux règlements stricts des quatre fondateurs.Commentaire, 2003, Pierre Barbin (Cairn.info)
Ces conventions stipulaient que les textes en anglais et en français avaient force de loi en cas de litige.Ela. Études de linguistique appliquée, 2020, Dongmei Dai (Cairn.info)
Au xxe siècle, et surtout à partir de 1924, les cahiers des charges stipulaient que la concession accordée était exclusive.Histoire, Économie et Société, 2018, Juan Manuel Matés-Barco (Cairn.info)
Les clauses des contrats de pêche du domaine stipulaient d'ailleurs que les prises étaient réservées au seigneur du lieu.XVIIe siècle, 2002, Michel Figeac (Cairn.info)
Les statuts mêmes des comités stipulaient que leur transformation en dispensaires s'opèrerait à la faveur de la loi dès que celle-ci entrerait en vigueur.Revue d'histoire de la protection sociale, 2016, Vincent Viet (Cairn.info)
Ces règles stipulaient qu'il n'était pas question pour les individus d'agir selon leur bon vouloir, mais que la société était là pour réguler leurs conduites.Adolescence, 2006, Serge Hefez (Cairn.info)
Mais les accords internationaux stipulaient que les échanges ne pouvaient êtres que bilatéraux, réciproques et équilibrés en nombre de part et d'autre.Revue d'histoire de la Shoah, 1998 (Cairn.info)
Ils stipulaient des droits et des obligations réciproques et, dans certains cas, des clauses de recours ou de renégociation.La Vème République - des institutions libérales ? (1), 2006, Étienne Le Roy (Cairn.info)
Ils stipulaient toutes les caractéristiques futures des procédés utilisés dans la fabrication des puces électroniques.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2012, Christophe Lécuyer, Hyungsub Choi (Cairn.info)
En retour, leur établissement ainsi que les conditions qu'ils stipulaient, dépendaient de la réputation de solvabilité et de moralité des individus.Vingtième siècle, 2010, Cas Wouters, Bruno Poncharal (Cairn.info)
Et pour cause : les textes fédéraux stipulaient que le verdict des juges officiels était irrévocable.Les cahiers de médiologie, 1998, Jacques Augendre (Cairn.info)
D'autre part, elles stipulaient bien que si cet entretien n'avait pas été obligatoire, elles ne seraient jamais venues.Déviance et Société, 2004, Sophie Divay (Cairn.info)
Les premiers billets stipulaient une quantité fixe d'argent, celle qu'on connaissait au moment de la date sous la dénomination d'une livre.François-Xavier Garneau (1809-1866)
Ces engagements stipulaient que les livraisons d'armement américain à l'île devaient se réduire d'une année sur l'autre pour finir par cesser.Outre - Terre, 2013, Daniel Schaeffer (Cairn.info)
Ils stipulaient qu'une partie de la production financerait les coûts d'exploitation, le reste étant partagé entre le gouvernement et les entreprises.Afrique contemporaine, 2013, Carole Stora-Calté (Cairn.info)
Ceux-ci stipulaient des prêts remboursables un an après la fin de la guerre et, en cas de non-remboursement, l'immeuble deviendrait propriété de l'aryen.Le monde juif, 1972, Emmanuel Ringelblum, Simon Laks (Cairn.info)
Les clauses de cette charte stipulaient qu'au second tour d'une élection, les formations politiques de la majorité devaient soutenir le candidat le mieux placé.Politique africaine, 2009, Lévi Martial Midepani (Cairn.info)
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