texte + prévoir
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Phrases avec le mot texte + prévoir
Le texte prévoyait une hausse étalée en 2015, 2016 et 2017.Capital, 20/11/2018, « Cotisations retraite : cette hausse qui impacte votre pouvoir… »
Ce texte prévoit de nouvelles règles très importantes pour le commerce en ligne.Europarl
C'est pourquoi le texte prévoit d'en autoriser l'extension, en fonction de leur taille précisée par décret en 2017.Revue Juridique de l'Environnement, 2017, Vincent de Briant (Cairn.info)
En l'état actuel, le texte prévoit de nouvelles peines pour les responsables d'une pollution qui durerait plus de 10 ans.Ouest-France, 28/03/2021
Le texte prévoit l'extension du passe sanitaire seulement aux personnels des établissements recevant du public à partir du 30 août.Ouest-France, Pauline DECKER, 02/08/2021
Le texte prévoit même de l'interdire dans le secteur de la rénovation énergétique.Capital, 16/07/2020, « Démarchage téléphonique : ce qui sera interdit, ce qui sera… »
Le texte prévoit que les résultats des tests doivent être reconnus mutuellement.Ouest-France, 13/10/2020
Le texte prévoit plusieurs mesures pour alerter sur la désinsertion professionnelle et lutter contre ce problème.Capital, 21/07/2021, « Salariés, indépendants, intérimaires… ce que la réforme de la santé… »
Ce dernier texte prévoit que le rapport du procureur puisse être consulté par toute personne qui en fait la demande.Archives de politique criminelle, 2008, Alphée Roche-Noël (Cairn.info)
Ce texte prévoyait simplement qu'une loi organise la procédure tendant à prévenir les conflits.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1983, Didier Reynders (Cairn.info)
Je pense personnellement que c'est une réussite que ce texte prévoie la possibilité de préfinancer de nouveaux projets et de prévenir ici aussi les abus.Europarl
Par ailleurs, le texte prévoit aussi l'établissement d'un cadre social commun à l'ensemble des travailleurs du secteur ferroviaire, tout en préservant le statut des cheminots.Capital, 16/06/2014, « Réforme ferroviaire : les points qui fâchent les syndicats »
Ce texte prévoyait une réduction progressive du déficit grâce à une annulation automatique des crédits qui dépasseraient les plafonds fixés.Pouvoirs, 2012, Manuel Tirard (Cairn.info)
Initialement, le texte prévoit une interdiction totale de l'ensemble des oestrogènes, mais plusieurs amendements suggèrent des motifs dérogatoires.Terrains & Travaux, 2004, Laetitia Piet (Cairn.info)
Le texte prévoit notamment que la détention et la reproduction des cétacés en captivité soient interdites, tout comme leur participation à des spectacles.Ouest-France, 02/02/2021
Le texte prévoit aussi un système de vote par correspondance pour les personnes détenues, déjà expérimenté aux dernières élections européennes.Ouest-France, 19/01/2021
Ce même texte prévoit qu'à défaut d'accord dans la renégociation du contrat, le juge pourra réviser le contrat.Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
Le texte prévoit notamment que le groupe public n'embauchera plus au statut de cheminot à partir du 1er janvier 2020.Ouest-France, 30/10/2019
Ce texte prévoit également que la non remise d'un contrat conforme aux prescriptions réglementaires soit punie d'une amende de même montant.Capital, 03/07/2015, « Permis de conduire : tout ce qui va encore changer »
Ce texte prévoit que ces changements interviennent pour tous les contrats en cours à partir du 1er janvier 2016.Capital, 28/07/2015, « Congés payés : le projet de réforme qui va faire… »
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