texte + prévoir
exemples
Phrases avec le mot texte + prévoir
Sur le plan des soins psychiatriques, l'article 8 de ce texte prévoit que le juge des enfants peut ordonner un examen médico-psychologique.Perspectives Psy, 2009, Bertrand Welniarz (Cairn.info)
Un plan de lutte contre l'abandon a aussi été lancé en décembre 2022 et le texte prévoit de lutter contre les achats impulsifs d'animaux.Ouest-France, Maxime FETTWEIS, 04/10/2021
Ce texte prévoit une indemnisation, en plus du remboursement éventuel.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 28/07/2024
De plus, le texte prévoit que la justice du pays d'accueil peut accepter d'être dessaisie au profit de la justice américaine.Outre - Terre, 2003, Olivier Pottier (Cairn.info)
Le texte prévoit des sanctions administratives pour les entreprises qui ne jouent pas le jeu du télétravail.Ouest-France, Chloé BENOIST, 16/01/2022
Le texte prévoyait une hausse étalée en 2015, 2016 et 2017.Capital, 20/11/2018, « Cotisations retraite : cette hausse qui impacte votre pouvoir… »
Mais il reste une difficulté, c'est la portée de la décision administrative d'inaptitude, en l'absence de texte prévoyant expressément la nullité de la rupture.Le Droit Ouvrier, 2014, Claudy Ménard (Cairn.info)
Le texte prévoit même de l'interdire dans le secteur de la rénovation énergétique.Capital, 16/07/2020, « Démarchage téléphonique : ce qui sera interdit, ce qui sera… »
Le texte prévoit de nouvelles contraintes d'urbanisme, qui peuvent aller jusqu'à des interdictions de construire.Ouest-France, Catherine JAOUEN, 27/06/2024
Ce texte prévoit aussi que les locations de meublés de tourisme aient les mêmes obligations de performances énergétiques que les autres logements classiques.Ouest-France, Marion DUBOIS, 28/11/2023
Les textes prévoient un document simple et concis, donnant une information claire aux citoyens et habitants sur le projet territorial.Ouest-France, Claire HAUBRY, 14/07/2015
Et pour cela, le comédien est secondé par un texte prévu à cet effet.Études théâtrales, 2004, Christian Biet (Cairn.info)
Par voie d'ordonnance, le pouvoir exécutif a adopté en novembre 2019 un texte prévoyant le démantèlement du régime du 30 juin 1989.Délibérée, 2021, Éloïse Girard (Cairn.info)
Quel que soit le système pénitentiaire étudié, les textes prévoient deux missions pour le moins contradictoires : la garde et la réinsertion.Corps, 2007, Gaëlle Sempé, Martin Gendron, Dominique Bodin (Cairn.info)
Ce texte prévoit de nouvelles règles très importantes pour le commerce en ligne.Europarl
Le texte prévoit plusieurs mesures pour alerter sur la désinsertion professionnelle et lutter contre ce problème.Capital, 21/07/2021, « Salariés, indépendants, intérimaires… ce que la réforme de la santé… »
Pour le dire autrement, celui-ci a une vision atomisée du droit : chaque texte prévoit une solution pour un cas.Les Cahiers Portalis, 2021, Frédéric Rouvière (Cairn.info)
Je pense personnellement que c'est une réussite que ce texte prévoie la possibilité de préfinancer de nouveaux projets et de prévenir ici aussi les abus.Europarl
Pour s'attaquer à l'abandon, unfléau français, le texte prévoit la remise d'un certificat de sensibilisation que tout acquéreur d'animaux de compagnie et de chevaux.Ouest-France, Alan LE BLOA, 26/01/2021
Par ailleurs, le texte prévoit aussi l'établissement d'un cadre social commun à l'ensemble des travailleurs du secteur ferroviaire, tout en préservant le statut des cheminots.Capital, 16/06/2014, « Réforme ferroviaire : les points qui fâchent les syndicats »
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