vérification administrative

Par ailleurs, l'inspection est chargée d'un travail de vérification administrative.Dossier du CRISP, 2011, Hugues Draelants, Vincent Dupriez, Christian Maroy (Cairn.info)

On le regarda au visage et requit ses papiers : s'il comprenait cette langue, qu'il prenne son téléphone et de quoi rentrer en métro après une petite vérification administrative en ville.Multitudes, 2019, Sylvie Kandé (Cairn.info)

D'autres vont chercher à optimiser les appellations de marchand ou de négociant, plaçant celles-ci sous une stricte vérification administrative capable de les ériger en qualités.Genèses, 2014, Mathieu Marraud (Cairn.info)

Le dispositif conjugue ainsi trois logiques : auto-évaluation, vérification administrative (qui n'est donc pas une évaluation) et évaluation par les pairs.Gestion et management public, 2016, Thierry Côme, Gilles Rouet (Cairn.info)

Les résultats n'étant pas très satisfaisants, une ordonnance de juillet 1846 vient ordonner la vérification administrative de la contenance des propriétés pour certains territoires.Histoire de la Justice, 2005, Martine Fabre (Cairn.info)

L'autre évaluation est annuelle et systématique et s'apparente plutôt à une vérification administrative.Gestion et management public, 2016, Thierry Côme, Gilles Rouet (Cairn.info)