verser + taxe

Quant aux censitaires, ils vont pour leur part continuer à verser une taxe seigneuriale à leur municipalité pour rembourser le snrrs jusqu'en 1970.Histoire & Sociétés Rurales, 2013, Benoît Grenier, Michel Morissette (Cairn.info)

Le message consiste à obliger le serf à verser la taxe servile due au monastère et s'accompagne d'une menace.Le Moyen Age, 2007, Cécile Dejardin-bazaille (Cairn.info)

Côté finances, les anciens versent la taxe d'apprentissage des entreprises qu'ils dirigent, qui est notre seule ressource avec les frais de scolarité.L'Expansion Management Review, 2012, Dominique-Anne Michel (Cairn.info)

À partir du 1er juillet, les entreprises de plus de onze salariés des 33 communes de l'intercommunalité devront verser cette taxe, à hauteur de 0,20 % de leur masse salariale.Ouest-France, Kristell LE GALL, 23/05/2021

En échange, les producteurs versent une taxe à la guérilla.Autrepart, 2003, Alain Labrousse (Cairn.info)

Concernant les banques privées, celles-ci continuent leur activité mais elles doivent verser une taxe de 5 % sur tous les retraits d'espèces des clients.Géoéconomie, 2016, Vincent Piolet (Cairn.info)

En plus du financement provincial, tout propriétaire de maison ou d'immeuble doit aussi verser une taxe foncière au conseil scolaire qui dessert le territoire où se situe leur bien immobilier.Administration et Éducation, 2020, Jules Rocque (Cairn.info)

Elles doivent verser une taxe professionnelle, une patente, un droit de place et une taxe municipale.Revue internationale des sciences sociales, 2005, Charles Che Fonchingong (Cairn.info)

Les locataires n'ont pas à verser de taxe de séjour.Capital, 02/05/2014, « Airbnb, le site que les hôteliers détestent »