vice de construction

Ce qui en quelque sorte affecte d'un vice de construction originel cette identité qu'il s'agit de produire.La Pensée, 2018, Jean-Luc Guichet (Cairn.info)

En matière de responsabilité du syndicat pour vice de construction, c'est la date de l'apparition des vices de construction.Droit et ville, 2019, Guilhem Gil (Cairn.info)

Enfin, la ruine d'un bâtiment suppose un comportement fautif résultant du défaut d'entretien ou du vice de construction.Histoire de la Justice, 2009, Olivier Descamps (Cairn.info)

Ce n'est pas un trou créé par un voyeur, c'est un défaut du bas de la porte, c'est un vice de construction !L'en-je lacanien, 2010, Nicole Bousseyroux (Cairn.info)

Le fondement de cette responsabilité est le défaut d'entretien et le vice de construction.Histoire de la Justice, 2009, Olivier Descamps (Cairn.info)

Quelques causes principales peuvent être distinguées : causes accidentelles (notion floue qui revient souvent) liées à l'imprudence des ouvriers, vices de construction et problèmes techniques.Le Mouvement Social, 2014, François Jarrige, Bénédicte Reynaud (Cairn.info)

La question des vices de construction semble avoir été résolue en 2012 puisqu'une récente enquête complémentaire de l'auteur a montré que de petits travaux ont été effectués afin d'y remédier.Outre - Terre, 2013, Laurent Hou (Cairn.info)