accord paritaire

Normalement, un autre accord paritaire spécial aurait dû régler la programmation pour la deuxième tranche prévue.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1962 (Cairn.info)

Les principales ressources fédérales découlent d'accords paritaires (1,7 million d'euros de ressources apportés par ceux-ci contre 1,3 million d'euros pour les cotisations en 2011).Politiques de communication, 2014, Dominique Andolfatto (Cairn.info)

L'accord paritaire fixe les règles générales applicables aux conditions de travail et de rémunération du personnel d'exécution.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1989, Étienne Arcq (Cairn.info)

Les années 1950 sont celles d'une première mise en pratique, avec pour toile de fond une politique gouvernementale axée sur l'expansion économique et des accords paritaires consacrés à la productivité.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2014, Étienne Arcq (Cairn.info)

L'acte qui fut à l'origine de cette vogue est l'accord paritaire du 11 mai 1960.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1962 (Cairn.info)

Depuis 1993, plusieurs accords paritaires ont été signés par les partenaires sociaux.Retraite et société, 2008, Stanislas Bourbon (Cairn.info)

Nous publions intégralement le texte de cet accord paritaire qui consacre une évolution et traduit des perspectives extrêmement neuves dans le climat congolais.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1959, Jacques Taminiaux (Cairn.info)

Ils valorisent en effet régulièrement les accords paritaires interprofessionnels de retraite anticipée, signés entre 1972 et 1977 et dans la seconde moitié des années 1990.Retraite et société, 2016, Mickaël Ciccotelli (Cairn.info)

Certes, et cela n'a rien de bien nouveau, les accords paritaires apparaissent sous-tendus par les compensations financières concédées par le gouvernement aux organisations patronales.CRIS, 2014, Iannis Gracos (Cairn.info)

Les premiers accords paritaires nationaux régissant cette matière sont conclus le 2 mai 1952.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1986, Henri Lewalle (Cairn.info)