alléguer + fait
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Sentences with the word alléguer + fait
On peut également alléguer le fait que certaines inscriptions aient disparu.Histoire urbaine, 2010, Anne Béroujon (Cairn.info)
Quelle preuve pourriez-vous alléguer d'un fait semblable à celui que vous articulez ?Oscar Méténier (1859-1913)
Le fardeau demeure sur les épaules de la partie qui allègue un fait.Revue internationale de droit économique, 2017, Geneviève Dufour, Richard Ouellet (Cairn.info)
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