assesseur
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Phrases avec le mot assesseur
Un peu lourdement peut-être, il se leva une fois de plus entre ses deux assesseurs.Jules Verne (1828-1905)
L'ordinaire a l'obligation de recueillir l'avis de ces deux assesseurs, même s'il n'est pas tenu de le suivre.L'Année canonique, 2016, Philippe Toxé (Cairn.info)
La consigne : penser à trouver des assesseurs pour le second tour.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 14/06/2017
Ici l'évêque ne choisit ni l'instructeur ni l'assesseur qui l'assisteront, bien qu'il préside le tribunal.L'Année canonique, 2016, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
S'il opte pour une condamnation alors que ses assesseurs penchent pour une relaxe (et inversement), il doit donc s'incliner.Capital, 21/08/2013, « Justice : timing serré dans les tribunaux »
L'ordinaire, avant de prendre sa décision, doit examiner les preuves et les arguments, avec deux assesseurs qu'il a nommés.L'Année canonique, 2016, Philippe Toxé (Cairn.info)
Plusieurs communes ont été contraintes de lancer des appels via les réseaux sociaux pour trouver des assesseurs ces dernières semaines.Capital, 28/05/2021, « Y aura-t-il assez d'assesseurs pour les élections départementales et régionales… »
Un bulletin comptabilisé comme nul, mais qui a bien fait rire les assesseurs.Capital, 02/07/2020, « Ardèche : le nouveau maire se retrouve à la porte… »
Les assesseurs peuvent également être des élus municipaux, comme le rappelle le site du gouvernent, vie-public.fr.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
Cette chambre est composée d'un président et d'un vice-président, ainsi que de 11 assesseurs effectifs et 11 assesseurs suppléants.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2018, Geoffrey Grandjean, Jennifer Sorce (Cairn.info)
S'il ne le fait pas et agit seul, en nommant par exemple lui-même l'instructeur et l'assesseur, qu'advient-il ?L'année Canonique, 2019, Denis Baudot (Cairn.info)
Les dossiers sont jugés par un magistrat professionnel avec l'appui de deux assesseurs assermentés, mais non professionnels.Ouest-France, Isabelle BORDES, 17/01/2019
Ceux-ci doivent voter dans le département, mais pas nécessairement là où ils seront assesseurs.Ouest-France, Véronique ESCOLANO, 07/06/2016
Au minimum, il faut deux assesseurs par bureau.Ouest-France, Soizic QUÉRO, 09/06/2021
Les regards des juges assesseurs en disent long.Ouest-France, Samuel NOHRA, 08/02/2023
Chaque bulletin nul relève d'un numéro, consciencieusement porté sur l'enveloppe signée par les assesseurs.Ouest-France, Liza MARIE-MAGDELEINE, 28/06/2021
Ensuite parce que c'est surtout pendant les délibérations que les juges et les citoyens jurés/assesseurs sont amenés à interagir et donc à s'influencer réciproquement.Les cahiers de la justice, 2012, Nathalie Przygodzki-Lionet (Cairn.info)
Dans chaque bureau de vote, la présence d'un président, d'un secrétaire et d'au moins deux assesseurs est requise pour permettre son ouverture.Capital, 28/05/2021, « Y aura-t-il assez d'assesseurs pour les élections départementales et régionales… »
A deux jours du premier tour des législatives, certaines mairies multiplient les appels aux assesseurs.Ça m'intéresse, 09/06/2017, « Pourquoi le rôle de l'assesseur est-il important lors d'une élection… »
Chaque commissaire devrait justifier les nominations en soumettant les qualifications détaillées des personnes retenues à un assesseur indépendant.Europarl
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Dictionnaire universel de Furetière (1690)
Définition ancienne de ASSESSEUR s. m.
Officier de Justice gradué, creé pour servir de conseil ordinairement à un Juge d'espée dans la Mareschaussée. Il y a un ancien & un nouvel Assesseur du Prevost des Mareschaux, qui assiste aux jugements des procés. en plusieurs Sieges il y a un Assesseur Civil, & un Assesseur Criminel. Quand il n'y a qu'un Conseiller en un Siege, on l'appelle souvent l'Assesseur. Moliere a dit dans ses Comedies, Madame l'Assesseur, & Madame l'Esleuë. ASSETTE, ou Hachette, ou Aissette. C'est un marteau qui a une teste plate d'un costé, & un large tranchant de l'autre. Il sert aux Couvreurs & aux Tonneliers, & à d'autres artisans. Les Normands l'appellent Tille, & quelques-uns derivent ce mot d'aissi, qui est un petit ais qu'on nomme autrement bardeau, taillé avec l'aissette.
Ces définitions du XVIIe siècle, qui montrent l'évolution de la langue et de l'orthographe françaises au cours des siècles, doivent être replacées dans le contexte historique et sociétal dans lequel elles ont été rédigées. Elles ne reflètent pas l'opinion du Robert ni de ses équipes. En savoir plus.
