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Sentences with the word cadastraux

Les propriétaires de parcelles et les vignerons peuvent consulter les plans cadastraux de l'enquête publique dans les mairies concernées.Corinne Argentini
Le mieux consiste à mettre en parallèle les lieux-dits cités dans les archives avec ceux des plans cadastraux.Hypothèses, 1998, François Duceppe-Lamarre (Cairn.info)
Ainsi, un travail ambitieux a été amorcé pour cataloguer systématiquement des maisons inhabitées, l'établissement des plans cadastraux des propriétés attenantes.Maghreb-Machrek, 2019, Bélaid Abrika (Cairn.info)
Enfin, une étude approfondie du parcellaire régional à partir d'une analyse des plans cadastraux anciens.Revue du Nord, 2019, Xavier Deru (Cairn.info)
A éviter aujourd'hui : pour actualiser ses plans cadastraux, l'administration utilise désormais des photographies aériennes.Capital, 26/05/2011, « Maisons individuelles : les solutions pour maîtriser les coûts d'une… »
Elle se remarque sur les plans cadastraux du xixe siècle et elle était toujours visible dans les années 1960, avant les travaux de remembrement.Annales de Normandie, 2014, Daniel Levalet (Cairn.info)
Pour autant, ces modifications sont sans commune mesure avec celles constatées entre les plans cadastraux de 1828 et 1850.Revue du Nord, 2012, Nathalie Barré (Cairn.info)
La mise à jour des registres cadastraux devrait également réduire le nombre des affaires au civil liées à la dénationalisation.Europarl
Depuis si longtemps, nous exigeons haut et fort l'établissement des registres cadastraux, et, en particulier, des registres cadastraux et des cartes géographiques des forêts.Europarl
Ainsi, les plans cadastraux français du début du xixe siècle comportent-ils les numéros des immeubles en plus de ceux des parcelles.Histoire et mesure, 2009, Bernard Gauthiez, Anne Varet-Vitu (Cairn.info)
Les opérations de relevés cadastraux furent menées, bon an mal an, de 2012 à 2016.Cultures et Conflits, 2022, Mehdi Labzaé (Cairn.info)
De plus, il souligne que les dessins cadastraux s'expliquent par la compréhension des structures sociales et des origines de la propriété.Annales de géographie, 2022, Michel Lompech, Éric Bordessoule (Cairn.info)
Une question demeure : peut-on au travers des plans cadastraux suivre l'évolution d'un territoire ?Revue du Nord, 2012, Magalie Franchomme, Guillaume Schmitt (Cairn.info)
Les livres cadastraux contenaient des inexactitudes et des erreurs, ce qui provoquait de nombreuses réclamations et litiges.Histoire et Sociétés Rurales, 2018, Natalia Platonova (Cairn.info)
Sur le terrain, les agents cadastraux travaillent accompagnés des propriétaires concernés.Histoire et Sociétés Rurales, 2006, Bruno Jaudon (Cairn.info)
Par la suite, on a pu retrouver ce bastion sur les photographies aériennes modernes et sur les plans cadastraux.Revue du Nord, 2010, Hans Blanchaert, Jean Bourgeois (Cairn.info)
Il signa à ce titre entre 1803 et 1807 soixante-trois plans cadastraux de communes brabançonnes.Studia Bruxellae, 2021, Michel Vanwelkenhuyzen (Cairn.info)
Il y en a 15 000 enregistrés dans les plans cadastraux mayennais.Mikaël PICHARD
Il est probable qu'il avait fait usage de plans cadastraux dressés depuis longtemps pour les besoins de l'administration et de l'agriculture et orientés par des observations gnomoniques.Pierre Puiseux (1855-1928)
Tous deux recherchent des plans cadastraux pour tenter d'y voir plus clair.Mikaël PICHARD
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