calculer + indemnité

À 38 reprises, nous avons présenté des propositions en vue de calculer les indemnités de déplacement en fonction des frais réellement encourus.Europarl

Pour ce faire, le rapporteur est tenu de demander aux parties de lui communiquer l'ensemble des éléments qui lui permettront de calculer l'indemnité due à l'agent.Civitas Europa, 2019, Nelly Ach (Cairn.info)

Sur le papier, la prise en compte de la performance des dirigeants pour estimer les rémunérations ou calculer les indemnités de départ semble actée : nous verrons dans les faits.L'Économie Politique, 2013, Bachelay Guillaume, Christian Chavagneux (Cairn.info)

L'exercice consiste donc à calculer l'indemnité théorique qui aurait été pratiquée si le barème 2017 avait été en place lorsque chacun de ces 408 cas a été décidé.Revue économique, 2020, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)

Rappelons que pour calculer les indemnités journalières de congé maternité, les revenus perçus pendant les trois années précédant la grossesse sont pris en compte.Capital, 21/10/2021, « Congé maternité : bonne nouvelle pour certaines travailleuses indépendantes »

Alors que le plaignant fait remonter son appartenance au syndicat à trente-deux ans (1985-2017) pour calculer son indemnité d'ancienneté, l'avocat la fait courir simplement à partir de 2005.Ouest-France, François BOSCHER, 21/11/2021

Pour les collectivités qui ont choisi de renégocier ces emprunts, comment sont calculées les indemnités de renégociation et quels sont les contrôles effectués sur le montant de l'indemnité réclamé?Gestion et finances publiques, 2020, Adrien Gaubert (Cairn.info)

Ce taux permet de calculer les indemnités versées aux personnes malades.Ouest-France, François BRULÉ, 14/03/2024

Vous serez alors traité selon les règles du droit commun, comme si un tribunal calculait les indemnités que vous devrait le responsable de l'accident.Capital, 30/06/2017, « Assurance contre les accidents de la vie : faut-il y… »