calculer + indemnité

À 38 reprises, nous avons présenté des propositions en vue de calculer les indemnités de déplacement en fonction des frais réellement encourus.Europarl

Cette étude est particulièrement suivie par les gouvernements et les entreprises qui prennent en compte son classement pour calculer les indemnités d'expatriation de leurs employés.Ouest-France, 21/06/2017

Rappelons que pour calculer les indemnités journalières de congé maternité, les revenus perçus pendant les trois années précédant la grossesse sont pris en compte.Capital, 21/10/2021, « Congé maternité : bonne nouvelle pour certaines travailleuses indépendantes »

Pour ce faire, le rapporteur est tenu de demander aux parties de lui communiquer l'ensemble des éléments qui lui permettront de calculer l'indemnité due à l'agent.Civitas Europa, 2019, Nelly Ach (Cairn.info)

Pour les collectivités qui ont choisi de renégocier ces emprunts, comment sont calculées les indemnités de renégociation et quels sont les contrôles effectués sur le montant de l'indemnité réclamé ?Gestion et finances publiques, 2020, Adrien Gaubert (Cairn.info)

La diversité et la complexité des méthodes utilisées pour calculer l'indemnité parlementaire rendent très difficile toute tentative de synthèse entre les différentes démocraties.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2009, AURÉLIEN BAUDU (Cairn.info)

Vous serez alors traité selon les règles du droit commun, comme si un tribunal calculait les indemnités que vous devrait le responsable de l'accident.Capital, 30/06/2017, « Assurance contre les accidents de la vie : faut-il y… »

La seule proposition qui n'avait pas été catégoriquement rejetée était de calculer l'indemnité mensuelle sur la base de 30 jours (au lieu de 29, 30 ou 31).Ouest-France, 13/02/2019

Sur le papier, la prise en compte de la performance des dirigeants pour estimer les rémunérations ou calculer les indemnités de départ semble actée : nous verrons dans les faits.L'Économie Politique, 2013, Bachelay Guillaume, Christian Chavagneux (Cairn.info)

L'exercice consiste donc à calculer l'indemnité théorique qui aurait été pratiquée si le barème 2017 avait été en place lorsque chacun de ces 408 cas a été décidé.Revue économique, 2020, Claudine Desrieux, Romain Espinosa (Cairn.info)