circonstance atténuante
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Sentences with the word circonstance atténuante
C'est pourquoi les plus âgés préfèrent envoyer leurs frères cadets qui, s'ils sont mineurs, auront comme circonstance atténuante leur jeune âge.Cahiers d'anthropologie sociale, 2016, Zouhair Ghazzal (Cairn.info)
Le tribunal ne lui a trouvé aucune circonstance atténuante.Ouest-France, Cédric ROGER-VASSELIN, 08/07/2024
En revanche, ils n'accordent aucune circonstance atténuante à l'auteur des faits, licencié par son employeur, après son premier procès.Ouest-France, Benoît LE BRETON, 24/08/2018
Il doit toujours se souvenir que l'ivresse est le pire des défauts et qu'elle n'est pas une circonstance atténuante.Félix Chapuis (1853-?)
On ne considère plus que l'alcool est une circonstance atténuante.Ouest-France, Samuel NOHRA, 10/12/2020
À aucun moment, il ne tente d'échapper à sa responsabilité ou de se trouver une circonstance atténuante.Ouest-France, Maxime HUTEAU, 08/05/2024
Pour la première fois, le patrimoine génétique était reconnu comme circonstance atténuante.Ça m'intéresse, 17/06/2021, « Peut-on hériter du gène de la criminalité ? »
Devant un tribunal, l'alcool n'est pas une circonstance atténuante, mais aggravante.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 04/09/2012
Aucune circonstance atténuante ne rentrait en ligne de compte.Futuribles, 2017, Nicole Morgan (Cairn.info)
Même la préservation de la vie intime est incluse à titre de circonstance atténuante.Hypothèses, 2006, Lahcen Daaïf (Cairn.info)
Le fait que l'auteur ait un droit à l'accomplissement ou au non accomplissement de l'acte en question par l'agent public est également une circonstance atténuante.Revue internationale de droit pénal, 2004 (Cairn.info)
C'est pourquoi elle suscite un pareil dégoût et apparaît impardonnable, ne se prêtant à aucune circonstance atténuante, à aucune rédemption.Ouest-France, Loïc Nicolas, Cédric Passard, 24/07/2023
On est fort indulgent, à mon avis, pour ces créatures qui ont la circonstance atténuante de la beauté.Jules Claretie (1840-1913)
Une circonstance atténuante mais qui n'excuse pas tout pour autant.Ouest-France, Ariel PONSOT, 08/11/2024
Mais c'était la jalousie qui lui avait mis le couteau à la main, et c'était là une circonstance atténuante.Hector Malot (1830-1907)
L'amour n'est point du tout ici la circonstance atténuante.Jules Michelet (1798-1874)
Il est encore beaucoup de familles qui persistent à repousser cette circonstance atténuante de l'intimité.Jules Rostaing (1824-?)
Son absence peut à l'inverse être mise en avant comme une circonstance atténuante.Histoire, économie & société, 2019, Philippe Hamon (Cairn.info)
Certains jurés ont dû considérer la misère comme une excuse ou une circonstance atténuante, notamment dans les affaires les moins graves de vol.Annales historiques de la Révolution française, 2007, Robert Allen, James steven Bryant (Cairn.info)
Ce n'est pas une circonstance atténuante mais aggravante.Les cahiers de la justice, 2020, Jean Danet (Cairn.info)
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