clause + stipuler

Quand la loi est votée, une clause stipule que le gouvernement continuera à travailler sur ces questions.Ethnologie française, 2009, Marit Melhuus (Cairn.info)

Cette clause stipule en fait que des propositions d'amendements peuvent être déposées sur des thèmes qui n'ont pas été traités auparavant en première lecture.Europarl

Le contrat général comprend une clause stipulant la révocation du contrat dans le cas où les performances financières ou techniques de la compagnie sont contestables.FLUX, 2001, Lilian Saade Hazin (Cairn.info)

L'attendu de principe se réfère à une clause stipulée dans le contrat de travail.Le Droit Ouvrier, 2011, Florence Canut (Cairn.info)

En effet, la clause stipule que dès lors qu'un colocataire quitte le logement, ce dernier doit demeurer solidaire du loyer jusqu'à ce qu'un autre locataire le remplace.Capital, 30/07/2020, « Colocation : que doit faire le bailleur en cas de… »

Le respect de la clause stipulée au contrat d'assurance aurait ainsi privé l'assuré de l'accès au juge lituanien de son propre domicile.Revue critique de droit international privé, 2021, Malik Laazouzi (Cairn.info)

Le département informatique doit alors faire appel au service de maintenance de l'éditeur et les temps de réponse sont souvent longs malgré les clauses stipulées dans le contrat d'assistance.Systèmes d'information et management, 2011, Guy Saint Léger, Redouane El Amrani (Cairn.info)

Il peut jouer, il n'y a pas de clause stipulant l'inverse.Ouest-France, David GUÉZENNEC, 21/09/2019