commission spécialisée
examples
Sentences with the word commission spécialisée
Jeudi, la commission spécialisée de l'organisation des soins s'est réunie.Ouest-France, Rosemary BERTHOLOM, 22/05/2018
Cela conduit facilement à des interruptions dans la transmission des informations et à des malentendus entre la commission spécialisée et la commission des budgets.Europarl
Dans le cas où moins de la moitié des salariés est adhérente, le syndicat peut demander à une commission spécialisée l'organisation d'une consultation.La Revue de l'Ires, 2012, Florence Lefresne (Cairn.info)
Il cherchera à créer une commission spécialisée sur le secteur mais ses appels resteront sans suite, semble-t-il.Carrefours de l'éducation, 2004, Jean Houssaye (Cairn.info)
Nous avons considéré qu'au cours d'une première période de vingt ans, les chercheurs, justifiant d'un intérêt pour celles-ci, demanderaient une autorisation du ministre et de la commission spécialisée.Questions de communication, 2013, Robert Badinter, Annette Wieviorka (Cairn.info)
Une commission spécialisée (composée de douze membres) attribue les aides aux recréations de spectacles vivants.LEGICOM, 1999, Frédérique Picard (Cairn.info)
Nominations à la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles.Environnement, Risques et Santé, 2021, Laurence Clasquin (Cairn.info)
Le contrôle parlementaire des opérations de découpage est loin d'être satisfaisant, et, dès 1986, était apparue l'idée d'une commission spécialisée.Revue du droit public, 2010, Clément Benelbaz (Cairn.info)
Terme récemment repris par la commission spécialisée de terminologie et de néologie des transports (travaux de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des transports des années 2011-2012).revue de didactologie des langues-cultures et de lexiculturologie, 2013, Loïc Depecker (Cairn.info)
Le parlement danois est allé plus loin et voulait permettre à chaque commission spécialisée de vérifier elle-même la conformité avec le principe de subsidiarité.Europarl
En certaines occasions, le gouvernement crée une commission spécialisée chargée d'évaluer les propositions et d'étudier les retombées des mégaprojets pour répondre aux enjeux environnementaux, socioéconomiques et culturels.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Samih Hamdaoui (Cairn.info)
Ils reçoivent un avis par la commission spécialisée, qui comprend des élus, des acteurs de santé et des usagers.Ouest-France, Matthieu MARIN, 18/11/2024
Il n'est pas logique qu'une commission spécialisée présente 50 amendements et qu'ensuite, en plénière, cent autres amendements soient proposés.Europarl
Ainsi le comité d'entreprise, par le biais d'une commission spécialisée, se voit confié l'examen d'un rapport sur les actions entreprises en matière de conditions de travail.Négociations, 2013, Thierry Rochefort (Cairn.info)
Disposant d'un service économique et d'une commission spécialisée, elle prend en compte ce type d'études.Les Cahiers du Centre Georges Canguilhem, 2010, Daniel Benamouzig (Cairn.info)
Par ailleurs, il convient de préciser que les auditions en commission spécialisée ne sont pas suivies d'un vote.Europarl
La commission spécialisée, c'est ce que je voulais dire, peut s'accaparer le savoir !Europarl
À sa lecture, le lecteur sait seulement que l'avis a été voté par sept membres présents de la commission spécialisée.Sociologie, 2022, Daniel Benamouzig, Camille Boubal (Cairn.info)
Ce n'est que le 3 juillet 1996 qu'un décret imposa à chaque ministère la création d'une commission spécialisée de terminologie.revue de didactologie des langues-cultures et de lexiculturologie, 2011, Samuel Souffi (Cairn.info)
Dans le même temps, je voudrais que nous demandions à la commission spécialisée compétente de préparer une résolution.Europarl
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
