contrat + prévoir
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Sentences with the word contrat + prévoir
Vous devez rejeter toute clause du contrat prévoyant cette rémunération hors forfait.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
Le contrat prévoit l'installation de deux nouveaux fours chaudières pour brûler les déchets.Ouest-France, Glen RECOURT, 25/09/2025
Ce contrat prévoit ainsi une fiscalité allégée en fonction de l'âge auquel les versements ont été effectués.Ouest-France, Emilie Bouet, 23/03/2024
Le contrat prévoit également des clauses, au cas où la future médecin déciderait de ne pas s'installer dans le secteur ou d'arrêter ses études.Ouest-France, Paul GUYO, 14/04/2025
Le total pourrait même atteindre les 805 millions, car le contrat prévoit une augmentation annuelle moyenne de 4 millions d'euros.Ouest-France, Bruno ALVAREZ, 13/12/2024
Toutefois, cette obligation ne s'applique pas aux contrats prévoyant un minimum de droits d'auteur garantis par l'éditeur.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
Les horaires atypiques caractérisent également les contrats prévoyant un nombre non régulier d'heures de travail ou à temps partiel.Chronique Internationale de l'IRES, 2019, Noélie Delahaie (Cairn.info)
Certains contrats prévoient la possibilité de modulation sans report, ou vice versa.Capital, 25/08/2021, « Crédit immobilier : tout ce que vous pouvez négocier à… »
Enfin, le contrat prévoit de créer un pôle des solidarités pour regrouper sur un même site des acteurs sociaux, des associations caritatives autour d'un projet.Ouest-France, Alexandre CARON, 11/07/2024
Peu de contrats prévoient une prise en charge totale des dommages subis.Capital, 02/09/2014, « Assurance scolaire : indispensable si des activités facultatives sont prévues »
D'ailleurs, une des clauses du contrat prévoyait mon départ.Ouest-France, Elisa FELIERS, 07/07/2024
Ce n'est que par la suite que les signataires découvrent qu'ils ont signé un contrat prévoyant des honoraires.Europarl
Le contrat prévoit en effet une limite pour l'indemnisation des bijoux.Forum de l'assurance, 2022, Jérôme Dandoy (Cairn.info)
Très peu de contrats prévoient un soutien aux salariés devenus aidants d'un proche.EMPAN, 2013, Serge Guérin (Cairn.info)
C'est pourquoi beaucoup de contrats prévoient une revalorisation minimale du capital garanti (et parfois des cotisations).Capital, 02/11/2021, « Contrat obsèques : très utile mais les devis des entreprises… »
L'intangibilité du différentiel est certaine si le contrat prévoit le montant de l'écart entre les minima et le salaire réel en valeur ou en points.Le Droit Ouvrier, 2015, Michel Henry (Cairn.info)
La flexibilité et la modernisation doivent résulter d'un contrat prévoyant d'une part, plus de flexibilité, mais d'autre part, plus d'emplois, une certaine sécurité d'emploi, la sécurité sociale.Europarl
Le contrat prévoit d'augmenter la coordination entre la gendarmerie et les entreprises de sécurité qui travaillent pour les entreprises situées sur ces zones.Ouest-France, Kristell LE GALL, 02/02/2022
Nous savions juste que le contrat prévoyait que nous devions cinq ans de chiffre d'affaires.Le Journal de l'École de Paris du management, 2004, Jean-Claude Thoenig (Cairn.info)
Ainsi, en 1996 seulement 10 % des contrats prévoyaient un intéressement et 9 % en 2001.Culture études, 2007, Joëlle Farchy, Caroline Rainette, Sébastien Poulain (Cairn.info)
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