contrat + prévoir
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Sentences with the word contrat + prévoir
Certains contrats prévoient une rémunération supplémentaire du syndic en cas de sinistre dans les parties communes.Capital, 19/12/2011, « Copropriété : les clauses abusives persistent dans les contrats de… »
Notre contrat prévoit qu'au moins 50 % de nos titres soient placés en freemium.Journal de la Société des Océanistes, 2021 (Cairn.info)
Certains contrats prévoient la possibilité de changer de limite kilométrique une à deux fois par an, moyennant une augmentation du loyer.Ouest-France, 27/05/2021
Le contrat prévoit par ailleurs de renforcer les modalités de contrôle.Actes de la recherche en sciences sociales, 2014, Christophe Defeuilley (Cairn.info)
Par contre en cas d'accident, les contrats prévoient un rapatriement dans l'hôpital le plus proche de chez soi.Ouest-France, 02/06/2020
Certains contrats prévoient la possibilité de modulation sans report, ou vice versa.Capital, 25/08/2021, « Crédit immobilier : tout ce que vous pouvez négocier à… »
En certains cas, les contrats prévoient la prise en charge plafonnée de la cotisation pour les personnes aux revenus les plus faibles.La Revue de l'Ires, 2021, Clémentine Comer (Cairn.info)
La suite du contrat prévoit le maintien en conditions opérationnelles des bâtiments sur dix ans.Ouest-France, 09/07/2012
Mais le contrat prévoit que la production doit dépenser 1,2 million sur place.Ouest-France, 06/05/2015
C'est pourquoi beaucoup de contrats prévoient une revalorisation minimale du capital garanti (et parfois des cotisations).Capital, 02/11/2021, « Contrat obsèques : très utile mais les devis des entreprises… »
Ils montrent qu'un contrat prévoyant une rémunération proportionnelle aux performances relatives redevient optimal.Revue d'économie politique, 2008, Raphaëlle Bellando (Cairn.info)
Ce n'est que par la suite que les signataires découvrent qu'ils ont signé un contrat prévoyant des honoraires.Europarl
En effet, le contrat prévoit que la mise en ligne intervienne en même temps que la parution papier.Journal de la Société des Océanistes, 2020 (Cairn.info)
Vous devez rejeter toute clause du contrat prévoyant cette rémunération hors forfait.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
Le contrat prévoit le montant et la périodicité des versements.Capital, 29/03/2019, « Vente à terme : principe et intérêt »
Le contrat prévoit un minimum de trois gardes et trois astreintes de douze heures par mois.Ouest-France, Catherine LEMESLE, 13/09/2021
Les horaires atypiques caractérisent également les contrats prévoyant un nombre non régulier d'heures de travail ou à temps partiel.Chronique Internationale de l'IRES, 2019, Noélie Delahaie (Cairn.info)
La flexibilité et la modernisation doivent résulter d'un contrat prévoyant d'une part, plus de flexibilité, mais d'autre part, plus d'emplois, une certaine sécurité d'emploi, la sécurité sociale.Europarl
Peu de contrats prévoient une prise en charge totale des dommages subis.Capital, 02/09/2014, « Assurance scolaire : indispensable si des activités facultatives sont prévues »
Le contrat prévoit quelle prestation le bénéficiaire touchera arrivé à l'âge de la retraite.Le financement des pensions, 2011, Paul Palsterman (Cairn.info)
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