contrat + prévoir
exemples
Phrases avec le mot contrat + prévoir
Certains contrats prévoient une période de carence de deux ans.Ouest-France, Even VALLERIE, 18/03/2020
La flexibilité et la modernisation doivent résulter d'un contrat prévoyant d'une part, plus de flexibilité, mais d'autre part, plus d'emplois, une certaine sécurité d'emploi, la sécurité sociale.Europarl
Toutefois, cette obligation ne s'applique pas aux contrats prévoyant un minimum de droits d'auteur garantis par l'éditeur.LEGICOM, 2001 (Cairn.info)
Peu de contrats prévoient une prise en charge totale des dommages subis.Capital, 02/09/2014, « Assurance scolaire : indispensable si des activités facultatives sont prévues »
L'intangibilité du différentiel est certaine si le contrat prévoit le montant de l'écart entre les minima et le salaire réel en valeur ou en points.Le Droit Ouvrier, 2015, Michel Henry (Cairn.info)
Les horaires atypiques caractérisent également les contrats prévoyant un nombre non régulier d'heures de travail ou à temps partiel.Chronique Internationale de l'IRES, 2019, Noélie Delahaie (Cairn.info)
Nous savions juste que le contrat prévoyait que nous devions cinq ans de chiffre d'affaires.Le Journal de l'École de Paris du management, 2004, Jean-Claude Thoenig (Cairn.info)
Le contrat prévoit en effet une limite pour l'indemnisation des bijoux.Forum de l'assurance, 2022, Jérôme Dandoy (Cairn.info)
Le contrat prévoit d'augmenter la coordination entre la gendarmerie et les entreprises de sécurité qui travaillent pour les entreprises situées sur ces zones.Ouest-France, Kristell LE GALL, 02/02/2022
Le contrat prévoyait un retour de ces déchets en 2011.Ouest-France, Olivier CLERC, 29/06/2022
D'ailleurs, une des clauses du contrat prévoyait mon départ.Ouest-France, Elisa FELIERS, 07/07/2024
Certains contrats prévoient la possibilité de modulation sans report, ou vice versa.Capital, 25/08/2021, « Crédit immobilier : tout ce que vous pouvez négocier à… »
Très peu de contrats prévoient un soutien aux salariés devenus aidants d'un proche.EMPAN, 2013, Serge Guérin (Cairn.info)
Ce n'est que par la suite que les signataires découvrent qu'ils ont signé un contrat prévoyant des honoraires.Europarl
C'est pourquoi beaucoup de contrats prévoient une revalorisation minimale du capital garanti (et parfois des cotisations).Capital, 02/11/2021, « Contrat obsèques : très utile mais les devis des entreprises… »
Vous devez rejeter toute clause du contrat prévoyant cette rémunération hors forfait.Capital, 25/09/2012, « Syndics : gare à la gestion souvent peu transparente »
Certains contrats prévoient que le prix sera celui constaté sur les marchés boursiers lors de la livraison.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 31/03/2022
Enfin, le contrat prévoit de créer un pôle des solidarités pour regrouper sur un même site des acteurs sociaux, des associations caritatives autour d'un projet.Ouest-France, Alexandre CARON, 11/07/2024
Ce contrat prévoit ainsi une fiscalité allégée en fonction de l'âge auquel les versements ont été effectués.Ouest-France, Emilie Bouet, 23/03/2024
Ainsi, en 1996 seulement 10 % des contrats prévoyaient un intéressement et 9 % en 2001.Culture études, 2007, Joëlle Farchy, Caroline Rainette, Sébastien Poulain (Cairn.info)
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