dommage corporel
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Sentences with the word dommage corporel
Le choc est très violent et si le jeune homme s'en tire sans dommage corporel, les occupants de la seconde voiture doivent être désincarcérés.Ouest-France, Nicolas EMERIAU, 24/11/2022
Le droit de l'indemnisation du dommage corporel distingue en effet le dommage du préjudice.Le Droit Ouvrier, 2011, Jean-Paul Teissonnière (Cairn.info)
Je suis moi-même un avocat spécialisé en responsabilité civile et ai aussi subi des dommages corporels par le passé.Europarl
La conception des voitures doit être revue de façon à réduire au minimum les dommages corporels qu'engendre la collision avec un piéton.Europarl
Ainsi, l'expertise de qualification pénale n'a pas le même objectif que l'expertise en évaluation du dommage corporel.Consilio Manuque, 2022, Isabelle Lutte (Cairn.info)
Au total, selon la préfecture, on compte vingt accidents matériels, sans dommages corporels.Ouest-France, Julie ECHARD, 09/09/2024
Pour rappel, elle permet à l'entreprise de se protéger si vous êtes à l'origine d'un dommage corporel, matériel ou immatériels qui pourraient être causés à autrui par votre faute.Capital, 05/08/2020, « Télétravail : ce qui est couvert par votre employeur et… »
Concrètement, en cas d'accident, vous encourez le risque de ne pas être indemnisé, ni pour les dommages matériels, ni pour les dommages corporels.Capital, 29/08/2019, « Conduire en tongs : principe et sanctions »
En revanche, il ne prend pas en compte les dommages corporels.Ouest-France, Nolwenn CHAPELLON, 16/11/2023
Les dégâts matériels sont importants, mais heureusement, il n'y a pas de dommages corporels.Ouest-France, Eloïse LEVESQUE, 16/10/2021
Nous comprenons ainsi que le malade demande au médecin de réparer le dommage corporel engendré par la maladie.Le Coq-héron, 2018, Mustapha Meslem (Cairn.info)
Seul le dommage corporel est indemnisé, à l'exclusion du dommage aux biens et du dommage moral ou esthétique.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1987, Étienne Arcq (Cairn.info)
Même si cette attaque fulgurante n'a laissé aucune trace ni dommage corporel tangible, elle a profondément affecté la thérapeute.Dialogue, 2018, Svetlana Hiers (Cairn.info)
Le premier est une atteinte à un bien (dommage matériel), à une personne physique (dommage corporel) ou à un sentiment (dommage moral).Revue d'économie financière, 2017, Jérôme Kullmann (Cairn.info)
Vous serez donc dédommagé en cas d'accident si vous avez notamment subi des dommages corporels.Ouest-France, Théo LECLERC, 04/06/2024
En outre, les dommages matériels causés par une personne non identifiée ne sont indemnisés que s'il y a également des dommages corporels.Capital, 03/06/2014, « Assurance auto : trois réflexes méconnus pour bien gérer votre… »
Les spécialistes du dommage corporel y trouveront sûrement une réponse à leurs questions, sinon des réflexions intéressantes menées par divers praticiens.Consilio manuque, 2021, Jean Rogge (Cairn.info)
S'assurer contre les dégâts matériels, c'est bien, mais il faut aussi penser aux éventuels dommages corporels subis par le conducteur.Capital, 21/07/2014, « Assurance auto : des franchises aux exclusions, les pièges sont… »
S'il est en tord et que des dommages corporels graves ont eu lieu, il pourra être amené à payer le préjudice subi.Ouest-France, Théo LECLERC, 04/06/2024
Il est spécialiste du droit des assurances et des dossiers en réparation de dommages corporels.Ouest-France, Pascal SIMON, 07/07/2018
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