formaliserait

Cependant, le gouvernement ne s'est prononcé que sur la situation actuelle, craignant qu'une loi qui formaliserait ces critères ne renforce l'immigration clandestine déjà très importante.Les temps modernes, 2008, Catherine Dupeyron (Cairn.info)

Une telle attitude formaliserait de façon regrettable l'unilatéralisme contemporain du droit international privé français et recevrait par ce biais un appui inconsidéré de la part des juridictions sénégalaises.Revue critique de droit international privé, 2021, Abdoul Aziz Diouf, El Hadji Samba Ndiaye (Cairn.info)

Le législateur formaliserait la mise en œuvre de la dialectique entre certitude et justice en réduisant la seconde au contenu de la première : telle est ici l'hypothèse.Droits, 2014, Gaëlle Deharo (Cairn.info)

Le prisme est ethnologique – décrivant les logiques et les structures alimentaires de communautés singulières – plutôt qu'anthropologique – qui formaliserait les différences et les possibles universaux de l'alimentation montagnarde.Ethnologie française, 2010 (Cairn.info)

En 1995, nous décidons ensemble, familles et enseignants, de créer une association qui formaliserait nos rencontres.Informations sociales, 2006, Janine Lafenêtre-Destenabes (Cairn.info)