modifier + montant
examples
Sentences with the word modifier + montant
C'est le cas pour l'impôt sur les successions, puisque l'on ne souhaite pas forcément modifier le montant du patrimoine légué dans un but fiscal.Regards croisés sur l'économie, 2007, Antoine Bozio (Cairn.info)
L'arnaque peut être liée aussi à la falsification d'un chèque émis : le fraudeur modifie le montant ou le bénéficiaire d'un chèque valide.Ouest-France, Vincent Mignot, 06/10/2020
Charge à eux d'envoyer une nouvelle estimation de leurs revenus, permettant de modifier les montants d'acompte.Capital, 31/01/2019, « Prélèvement à la source : adaptez votre taux aux variations… »
Pour ces pays, l'équilibre externe est modifié du montant des interventions.Économie internationale, 2006, Benjamin Carton, Karine Hervé, Nadia Terfous (Cairn.info)
Nous n'avons pas modifié le montant des indemnités de transfert, car c'est un point dont nous n'avons pas été saisis.Europarl
Si vous le souhaitez, vous avez la possibilité de modifier le montant inscrit de base.Ouest-France, Théo LECLERC, 28/06/2024
Le prélèvement à la source permet de modifier le montant prélevé quand la situation du ménage devient critique.Ouest-France, Catherine LEMESLE, 09/04/2021
En juin, la minorité avait proposée que le conseil puisse modifier le montant des indemnités des élus en fonction de la présence des conseillers.Ouest-France, Charles DROUILLY, 18/09/2024
Vous n'aviez jamais modifié le montant du forfait de déduction des organismes complémentaires, alors même que, fixé à 223 euros, il était manifestement sous-estimé.Journal du Droit des Jeunes, 2003 (Cairn.info)
Taxe professionnelle : arrêté-loi du 12 mai 1947, qui modifie le montant de la taxe professionnelle, de la contribution nationale de crise et de l'impôt complémentaire personnel.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1961 (Cairn.info)
D'une part, elle peut modifier le montant total qui sera épargné.Revue économique de l'OCDE, 2004, Orazio P. Attanasio, James Banks, Matthew Wakefield (Cairn.info)
L'intervention des tarifs extrêmes modifie le montant total obtenu par les hôpitaux.Journal de gestion et d'économie médicales, 2017, M. Ruyssen, P. Leclercq, D. Martins, M. Pirson (Cairn.info)
Vous avez déclaré vos revenus dans les temps mais, dans votre empressement, vous avez oublié de cocher une case ou de modifier le montant de vos revenus imposables ?Capital, 05/08/2021, « Déclaration de revenus : voici comment la corriger sur impots.gouv.fr »
Par contre, lorsqu'elle qualifie bien, dans d'autres arrêts, la rémunération de contractuelle, il est toujours fait interdiction à l'employeur de modifier son montant ou sa structure sans l'accord du salarié.Le Droit Ouvrier, 2012, Paul Riandey (Cairn.info)
Utilisation frauduleuse : c'est le cas si un tiers utilise un chèque au nom de l'émetteur, par exemple en contrefaisant sa signature ou en modifiant son montant.Capital, 03/12/2018, « Faire opposition à un chèque »
Un autre point central de la réforme consiste à faciliter les licenciements du point de vue de l'employeur, en modifiant le montant des indemnités en cas de résiliation de contrat.Chronique Internationale de l'IRES, 2018, Arnaud Trenta (Cairn.info)
Ces dernières modifient le montant total des flux de capitaux qui circulent dans l'économie mondiale.Économie internationale, 2006, Benjamin Carton, Karine Hervé, Nadia Terfous (Cairn.info)
Nous avons notamment allongé le délai de prescription et modifié le montant de la responsabilité globale.Europarl
Réunis en conseil communautaire jeudi, les élus ont donc décidé de changer de braquet, en modifiant le montant de leurs enveloppes d'aides et en supprimant la prime de 200 €.Ouest-France, Léa COUPAU, 30/09/2022
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
