négligence grave
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Sentences with the word négligence grave
Sinon, à elles de démontrer qu'il y a eu une négligence grave de votre part.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 22/07/2022
Il faut analyser ces chaînes et approfondir ces questions, en complétant le tout avec la responsabilité en cas de négligence grave.Europarl
À notre avis, une responsabilité illimitée est uniquement justifiée lorsqu'il est question d'une négligence grave.Europarl
En cas de litige, c'est à l'établissement bancaire de démontrer votre négligence grave dans la conservation de vos données bancaires.Capital, 23/05/2019, « Fraude à la carte bancaire : plainte et remboursement »
Dans le cas de maltraitances psychologiques, s'ajoute aux négligences graves un comportement aberrant de l'environnement, qui soumet l'enfant à des consignes et des injonctions contradictoires.EMPAN, 2004, Marie Canali, Anne-Marie Favard (Cairn.info)
Toutefois, ses membres peuvent être suspendus ou révoqués par le gouvernement régional pour inconduite notoire ou négligence grave.Dossier du CRISP, 2006, Michel Collinge (Cairn.info)
Même en cas de suspicion de mauvais traitements ou de négligence grave, une démarche judiciaire, ou administrative, n'est pas toujours engagée.Perspectives Psy, 2011, Bertrand Welniarz (Cairn.info)
On peut penser aux situations de négligence grave dans lesquelles les besoins de l'enfant ne sont pas suffisamment pris en compte.Journal de la psychanalyse de l'enfant, 2015, Armelle Hours (Cairn.info)
Condamné pour négligence grave, il lui a été réclamé le remboursement de 10 974,47 €.Gestion et finances publiques, 2021, Stéphanie Damarey (Cairn.info)
Suite à des constats de négligence grave, elle a été placée dans une famille d'accueil vers l'âge de 3 ans.Thérapie familiale, 2022, Grégoire Nyssens, Oussama Tigra (Cairn.info)
En 2013, l'auteur était avec un petit groupe d'intervenantes sociales qui exercent leur métier à l'intérieur d'un programme visant à répondre aux situations de négligence grave envers les enfants.Empan, 2017, Carl Lacharité (Cairn.info)
La banque s'oppose à cette demande, considérant qu'elle a commis une négligence grave dans la conservation de ses données de sécurité.Capital, 10/11/2017, « Arnaque bancaire : attention, vous n'êtes pas assuré d'être remboursé… »
Leur banque ne peut plus leur reprocher une négligence grave dans un tel cas.Ouest-France, Mélanie BÉCOGNÉE, 12/12/2024
C'est à la banque de prouver qu'il y a eu une négligence grave.Ouest-France, Marie SASIN, 02/12/2024
La négligence grave, elle, peut être retenue si l'on met plus d'une semaine à faire opposition après avoir identifié des dépenses anormales.Ouest-France, Marie VINCENT, 30/07/2025
Ensuite, le texte évoque une carence ou une négligence grave.Gestion et finances publiques, 2022, Xavier Vandendriessche, Michel Lascombe (Cairn.info)
Il concerne les enfants victimes de maltraitances, de négligences graves et durables et ceux victimes de ruptures de lien répétées.Cahiers critiques de thérapie familiale et de pratiques de réseaux, 2011, Jean-Paul Mugnier (Cairn.info)
En résumé, en cas d’acte intentionnel et de négligence grave.Europarl
D'abord si elle prouve qu'il y a eu une négligence grave du client, c'est-à-dire par exemple que vous avez fourni vos identifiants.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 16/01/2025
En outre, toute personne, qui contribuerait, en faisant preuve de négligence grave, à provoquer une pollution, sera soumise à des sanctions dissuasives.Europarl
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