plafonnements
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Pluriel de plafonnement ( nom masculin )
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Sentences with the word plafonnements
Les premiers plafonnements portent sur le nombre, la durée et la place des écrans.Le Temps des Médias, 2011, Valérie Sacriste (Cairn.info)
Dans les deux cas, la solution va à l'encontre de la doctrine visant à déréguler les activités en concurrence tout en appliquant des plafonnements rigoureux aux prix d'accès.Revue française d'économie, 2014, Lucas Mahieux, Mathias Laffont (Cairn.info)
Il y a aussi les négociations sur les plafonnements nationaux des émissions.Europarl
Son application passe par deux étapes complexes qui impliquent des clés de répartition assises sur les paiements déductibles et les charges nettes intragroupe, et est assortie de plafonnements.Gestion et finances publiques, 2021, Nicole Davoult (Cairn.info)
De plus, le législateur a institué différents dispositifs de plafonnements des avantages fiscaux, et introduit la règle de gage.Gestion et finances publiques, 2018, Audrey Rosa (Cairn.info)
Cette libéralisation devait toutefois être maîtrisée par le biais des plafonnements des prix afin de limiter leur envolée, mais l'inflation n'a pu être évitée.Monde chinois, 2015, Guylain du Puytison (Cairn.info)
Celles-ci seraient par nature régressives, notamment en raison de plafonnements, et devraient financer exclusivement des droits contributifs.Revue française des affaires sociales, 2018, Laurent Caussat, Isabelle Vacarie (Cairn.info)
Il est vrai que les plafonnements introduits en 2002 et déjà décrits pourraient inverser cette tendance.Revue Française des Affaires sociales, 2003, Gun-Britt Trydegård (Cairn.info)
Cependant, les plafonnements de dépenses avantagent, comme on l'a vu, largement les partis et singulièrement les plus puissants d'entre eux.Revue française de droit constitutionnel, 2020, Quentin Girault (Cairn.info)
Les secondes cherchent à garder les factures d'eau en dessous d'un certain seuil pour les ménages cibles, et incluent des plafonnements, ou des tarifications par blocs.Flux, 2009, Bernard Barraqué (Cairn.info)
La gestion de portefeuille est soumise à des plafonnements quantitatifs stricts en matière d'allocation d'actifs (encadré 2.4).Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Sur quelle base les plafonnements de dépenses vont-ils être établis ?Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
Elle devra faire en sorte d'éviter les plafonnements qu'ils soient structurels, de contenus ou salariaux.Revue management et avenir, 2006, Jocelyne Loos-Baroin (Cairn.info)
L'absence de mobilité est en effet analysée dans la littérature par les notions de plateaux ou de plafonnements de contenu et de carrière (ou structurel).Revue de gestion des ressources humaines, 2013, Eve Saint-Germes, Natacha Pijoan, Alain Briole (Cairn.info)
Les plafonnements du ratio prêt/valeur pour les emprunts hypothécaires ont sans doute contribué à freiner la demande.Études économiques de l'OCDE, 2009 (Cairn.info)
À mes yeux, il est très important de poursuivre notre effort de réduction des plafonnements afin que la concurrence des offres se situe toujours juste en dessous.Europarl
De manière générale, comme il s'agit principalement de remboursements aux frais réels, le dispositif de fixation des dépenses et de leurs plafonnements est assez complexe.Gestion et finances publiques, 2018, Martin Collet (Cairn.info)
Si la structure des taux est très progressive, d'autres éléments ne le sont pas mais des plafonnements sont prévus.Études économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
C'est notamment le cas en matière de soins aux personnes âgées, quoique les plafonnements introduits en 2002 puissent suggérer le contraire.Revue Française des Affaires sociales, 2003, Gun-Britt Trydegård (Cairn.info)
À tel point que des plafonnements ont été introduits en 2002 pour freiner ce mouvement.Revue Française des Affaires sociales, 2005, Sylvie Cohu, Diane Lequet-Slama, Dominique Velche (Cairn.info)
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