propriété personnelle
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Sentences with the word propriété personnelle
Ceci est tellement vrai que l'ordinateur, depuis quelques années, n'est plus une propriété personnelle stricto sensu.Medium, 2016, Bruno Lavillatte (Cairn.info)
Elles sont une propriété personnelle, une partie d'un monde de souvenirs et d'expériences privés, d'échecs et de succès, d'insécurités et d'indécisions.Ethnologie française, 2019, Jérôme Lamy (Cairn.info)
L'écrivain réitérera les reproches qu'il faisait à celui-ci d'encourager la petite propriété personnelle.Revue Droit et Littérature, 2022, Raymond Legeais (Cairn.info)
La terre russe et tout ce qui se trouve dessus, le matériel et les humains (les âmes !), est donc propriété personnelle du tsar.Humanisme, 2019, Jean-Charles Nehr (Cairn.info)
Les petites entreprises, simple extension d'activités artisanales, restent à l'évidence le domaine de la propriété personnelle ou familiale.Entreprises et histoire, 2001, Hervé Joly (Cairn.info)
Si un conjoint achète des biens avec le produit de la vente d'un bien propre, ces biens restent sa propriété personnelle, sous la condition expresse d'une déclaration de remploi.Capital, 05/06/2019, « Contrat de mariage : prix et choix »
La possession libre et exclusive de nous-mêmes, ou notre propriété personnelle, est notre premier droit ; il est inaliénable et sacré.André-Daniel Laffon de Ladébat (1746-1829)
Ce que nous représentons, par exemple, par le cercle, ou encore la sphère : se voir entier, son corps, sa pensée, intègre, propriété personnelle.Le Coq-héron, 2005, Houchang Guilyardi (Cairn.info)
Il lui demande de renoncer à l'ultra répression du moment, mais aussi de libérer la terre de la propriété personnelle.Revue Droit et Littérature, 2022, Raymond Legeais (Cairn.info)
Ainsi, en 1940, le logement en milieu urbain était constitué à 40,8 % en propriété personnelle, tout type de localité confondu.Histoire et Mesure, 2013, Nathalie Moine (Cairn.info)
Au fond le vol produit une propriété personnelle qui est contraire à la doctrine.Edmond de Goncourt (1822-1896) et Jules de Goncourt (1830-1870)
Il peut aussi exprimer une liberté de la personne physique dès lors qu'il est perçu sous l'angle de la propriété personnelle.Revue du droit public, 2012, Anthony Mergey (Cairn.info)
La distinction entre propriété personnelle et propriété privée repose sur une nette restriction des possibilités du propriétaire dans le premier cas.Histoire et Mesure, 2013, Nathalie Moine (Cairn.info)
L'intendant prend toutefois soin de leur préciser que s'ils en auront la jouissance, l'ouvrage ne sera pas leur propriété personnelle.Histoire, Économie et Société, 2020, Nathalie Montel (Cairn.info)
Les biens reçus par succession ou par donation demeurent la propriété personnelle de chacun des époux, au cours de l'union et après la dissolution de celle-ci.Capital, 05/06/2019, « Contrat de mariage : prix et choix »
A contrario, tous les biens reçus par donation ou par héritage, par l'un ou l'autre des époux, restent sa propriété personnelle et n'entrent pas dans la communauté.Capital, 23/01/2019, « Changement de régime matrimonial »
Ce que chacun des époux possède ou doit avant le mariage reste sa propriété personnelle, ainsi que les biens qu'il reçoit par donation ou succession pendant le mariage.Capital, 05/06/2019, « Contrat de mariage : prix et choix »
Ce vase est probablement arrivé comme une propriété personnelle et a fini par trouver son chemin vers cette sépulture.Histoire et Mesure, 2012, András Márton, Estelle Gauthier (Cairn.info)
L'amour au contraire se fonde sur l'oubli de soi, l'oubli de sa volonté propre – et donc du mien, de la propriété personnelle – pour un autre.Revue française d'histoire des idées politiques, 2017, Emmanuel Chaput (Cairn.info)
Elle peut se constituer dans la réalisation d'un projet partagé défendu comme une propriété personnelle, et non plus comme un projet institutionnel.Psychologues et Psychologies, 2021, Patrick-Ange Raoult (Cairn.info)
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