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rectificatifs

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Sentences with the word rectificatifs

Inversement, grâce aux informations rassemblées depuis un an, ce bilan apporte un certain nombre de rectificatifs au bilan de l'année 2009, voire des années antérieures.Responsabilité et environnement, 2011, Bernard Nanot (Cairn.info)
En réalité, la commission apporte son soutien à la réaffectation des crédits inutilisés pour les dépenses inattendues, mais justifiées, au moyen de « budgets rectificatifs ».Europarl
Pour ne prendre en exemple que ce seul exercice, nous établirons probablement six budgets supplémentaires et rectificatifs.Europarl
J'estime que cette procédure doit être une fois de plus contestée dans le cadre de la procédure relative aux budgets rectificatifs et supplémentaires.Europarl
Salle multifonctions : elle a été au coeur des discussions : devis rectificatifs, devis d'équipement en mobilier, tarifs et modalités de location.Ouest-France, 31/05/2014
Nous accueillons favorablement et nous soutenons le plan pour les budgets rectificatifs et supplémentaires 1/99 et 3/99.Europarl
Des rectificatifs ont néanmoins été apportés à cette première déclaration, révélant une probable division de l'état-major sur ce dossier.Politique africaine, 1999, Khadija Mohsen-Finan (Cairn.info)
Elle a également envoyé suite à cette analyse des amendements rectificatifs, des contre-amendements et des sous-amendements.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Raymond Léost, Morgane Piederrière (Cairn.info)
Il est très probable qu'un algorithme incomplet entraînera un aperçu des actes incomplet (et notamment des actes rectificatifs).Revue Internationale des Sciences Administratives, 2007, Arjen van Witteloostuijn, Gjalt de Jong (Cairn.info)
Suite à ces budgets rectificatifs, le budget de cette agence a été porté à 19,2 millions d'euros.Europarl
Ces orientations seront importantes pour permettre aux institutions d'exécuter le budget et d'adopter des budgets rectificatifs, mais aussi, si nécessaire, pour le budget 2011.Europarl
Même si l'on peut avoir des doutes quant au fait que ces rectificatifs constituent une véritable révolution paradigmatique, les conditions historiques de ces tournants peuvent néanmoins être mises en évidence.Revue internationale des sciences sociales, 2001, François-Xavier Merrien (Cairn.info)
Et l'on ne manquera pas de suggérer la pertinence des encarts portant avertissement au lecteur, rectificatifs, communiqués judiciaires ou encore mention de la protestation du demandeur.LEGICOM, 2001, Nathalie Mallet-Poujol (Cairn.info)
Toutefois, celle-ci pourrait exiger l'adoption de budgets rectificatifs si le niveau de dépenses fixé dans le cadre du cycle budgétaire biannuel en cours devenait incompatible avec l'évolution économique.Perspectives économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Cette mesure a été confirmée dans les projets de budget rectificatifs 2014, dévoilés ces derniers jours.Capital, 19/06/2014, « La revalorisation des petites retraites risque de prendre du retard »
Elle pourrait par exemple présenter des budgets rectificatifs et supplémentaires.Europarl
Mais il sera utile d'en tenir compte lorsque nous parlerons des autres budgets rectificatifs.Europarl
Les négociations ont été d'autant plus difficiles que plusieurs budgets rectificatifs ont été nécessaires pour terminer l'exercice 2013 et pour 2014.Informations sociales, 2013, Philippe Steck, Audrey Tourniaire, Jérôme Minonzio (Cairn.info)
De 16h14 à 16h16, les dépêches vont être supprimées et pas moins de cinq rectificatifs publiés.RSC, 2020, Amélie Bellezza, Jean-Marie Brigant, Frédéric Stasiak (Cairn.info)
Tout budget fait l'objet en cours d'année d'ajustements sous forme de budgets rectificatifs.Gestion et finances publiques, 2017, Jean Arthuis (Cairn.info)
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