réglementer + travail
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Sentences with the word réglementer + travail
Une autre loi permit en 1874 de limiter et de réglementer le travail des enfants.Journal du Droit des Jeunes, 2002, Dominique Youf (Cairn.info)
Au cours de son histoire, l'oit a tenté de réglementer le travail domestique à plusieurs reprises.Cahiers du Genre, 2011, Helen Schwenken (Cairn.info)
Nous ne demandons pas une législation pour créer un droit au travail à temps partiel, mais une législation pour réglementer le travail volontaire à temps partiel.Europarl
La problématique des accidents du travail a également été au centre des débats des législateurs lorsqu'il s'agissait de réglementer le travail à domicile.Gestion, 2010, Frédéric Robert (Cairn.info)
Par conséquent, il est clairement nécessaire de réglementer le travail domestique.Europarl
Il faudrait donc qu'une législation particulière s'applique à réglementer le travail à domicile, car aucun texte de la législation sociale déjà existante ne peut les atteindre.ADEN, 2012, Anne Mathieu, Anne Renoult (Cairn.info)
C'est pourquoi il est inévitable de réglementer le travail des femmes dans les manufactures.Charles Turgeon (1855-1934)
Le nombre croissant de normes pour réglementer le travail maritime est un autre exemple de cette tendance à la diversification.Revue internationale de droit économique, 2019, Dorothea Hoehtker (Cairn.info)
Elle est un ensemble de règles juridiques ayant vocation à réglementer le travail.L'Homme et la Société, 2020, Mélanie Plouviez (Cairn.info)
La corporation ne pouvait pas plus se dispenser de réglementer le travail que les droits et les devoirs de ses membres.Gustave Fagniez (1842-1927)
Je tiens toutefois à faire remarquer qu'il n'a pas de compétences législatives et ne peut par conséquent pas réglementer le travail des journalistes.Europarl
Dès les premiers jours, la police entreprit de réglementer le travail concernant l'hygiène publique.Revue d'Histoire de la Shoah, 2012, Dov Levin, Claire Drevon (Cairn.info)
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