revoir + loi

Faut-il alors revoir la loi et prévoir, à l'instar des exigences posées pour la prévention spécialisée, un cadre plus spécifique à la place des usagers en aemo ?EMPAN, 2016, Christophe Daadouch (Cairn.info)

C'est donc la quatrième fois que la société française s'apprête à revoir ces lois.Laennec, 2018, François Beaufils, Jean-Claude Deverre, Dominique Poisson (Cairn.info)

D'où une réflexion pour revoir la loi en 2024.Ouest-France, Jacques SAYAGH, 12/12/2023

Il faut ensuite revoir la loi sur les temps partiels.Travail, genre et sociétés, 2017, Sophie Binet (Cairn.info)

Toutefois, je salue l'engagement pris récemment par le président à revoir cette loi et à prendre en considération les amendements proposés par les acteurs du monde de la presse.Europarl

Au cours des dernières décennies, plusieurs pays ont revu cette loi.Ouest-France, Yiqing QI, 16/02/2025

Aussi, au vu de ces solutions jurisprudentielles, il devient particulièrement urgent de revoir les lois relatives à cette institution.Les Cahiers de la Justice, 2016, Carole Hardouin-Le Goff (Cairn.info)