sapiteurs

Une difficulté supplémentaire réside dans le fait que les sapiteurs choisis par le médecin expert judiciaire agissent sous la responsabilité de ce dernier.Consilio Manuque, 2022, Isabelle Andoulsi (Cairn.info)

Il indique combien l'élaboration d'un savoir doit parfois s'affranchir d'une pensée antérieure, forcément déposée entre les mains de quelques sapiteurs dans quelques institutions destinées à cet effet.EMPAN, 2006, Bernard Bensidoun (Cairn.info)

Le rôle des sapiteurs prend alors tout son sens.Consilio Manuque, 2020, Pierre Debras, Vincent Darche, Roland Gilles (Cairn.info)

Des sapiteurs ont été convoqués par certains conseils provinciaux pour violation du respect de la vie privée.Consilio Manuque, 2022, Philippe Boxho, Liesbeth Legiest (Cairn.info)

Un autre exemple mérite d'être souligné en rapport avec l'intervention des sapiteurs.Consilio Manuque, 2020, Paul Muylaert (Cairn.info)

En raison des contestations et demandes d'informations complémentaires, trois experts successifs et deux sapiteurs ont été sollicités pour évaluer l'étendue du dommage.Droit et société, 2019, Sonia Desmoulin-Canselier (Cairn.info)