solution de substitution
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Sentences with the word solution de substitution
Nous avons donc crée une solution de substitution afin que l'inceste ne soit pas oublié et qu'il soit puni au travers d'autres infractions existantes.L'information psychiatrique, 2013, Jean-Luc Senninger, Francis Boquel, Adèle Senninger (Cairn.info)
Selon notre groupe, la principale solution de substitution à la séparation structurelle aurait été de relever davantage les exigences de fonds propres pour les titres risqués détenus par les banques.Revue d'économie financière, 2013, Erkki Liikanen (Cairn.info)
La conséquence serait alors de priver les entreprises en aval de leur matière première, les obligeant, en cas d'absence de solution de substitution, d'arrêter leur activité.Responsabilité et environnement, 2010, Armand Lattes (Cairn.info)
En effet, l'intermodalité offre une solution de substitution intéressante au «tout routier», en permettant de valoriser d'autres modes de transport, dont les infrastructures et les capacités sont parfois sousexploitées.Europarl
Il n'empêche que ces dérogations seront également supprimées dès que des solutions de substitution seront techniquement et financièrement applicables.Europarl
Les solutions de substitution à l'effacement des barrages sont formelles, elles sont trop contraignantes économiquement.Ouest-France, 17/10/2014
Des solutions de substitution existent pour l'alimentation des animaux d'élevage, les farines ne représentant – on l'oublie trop souvent – qu'un faible pourcentage de leur alimentation.Europarl
A l'entreprise, ensuite, de mettre en place une solution de substitution pour les voyageurs et de les tenir au courant des perturbations 24 heures à l'avance.Capital, 18/09/2012, « Le gouvernement dément vouloir remettre en cause le service minimum »
La plus courante des solutions de substitution mise en place ces derniers mois est l'installation de dépositaires.Ouest-France, Jean DELAVAUD, 06/02/2020
Par conséquent, malgré ses potentialités, cet outil doit être utilisé avec précaution et ne peut être considéré comme une solution de substitution aux outils spécifiques d'action contre l'habitat indigne.Droit et Ville, 2021, Françoise Zitouni (Cairn.info)
Si elle n'atteignait pas la valeur cible de 140g par kilomètre, cela entacherait la crédibilité des engagements volontaires en tant que solution de substitution aux réglementations juridiques contraignantes.Europarl
En effet, les risques associés sont acceptables, il n'existe pas de solution de substitution et il n'est pas certain que les profils toxicologiques des autres solutions soient meilleurs.Europarl
Nous sommes également opposés à l'idée de promouvoir le volontariat en tant que solution de substitution à un emploi.Europarl
L'exploitant n'a pas respecté le délai, n'ayant trouvé aucune solution de substitution sûre.Ouest-France, 29/04/2021
Si on considère que le but était de trouver une solution de substitution aux centres de coordination, l'objectif est atteint.Reflets et perspectives de la vie économique, 2014, Michel Aujean, Vieri Ceriani, Christian Valenduc (Cairn.info)
Mais la diversification des options de financements peut offrir une solution de substitution au cadre de financement familier (généralement territorialisé ou sectoriel) d'une équipe.Innovations, 2011, Aurélie Tricoire (Cairn.info)
De fait, entre la clarté de la dénonciation du parlementarisme et le flou de la solution de substitution préconisée, le fossé est grand.Parlement[s], 2013, Jean-Claude Caron, Jean Garrigues (Cairn.info)
Quel est l'impact de cette évolution attendue sur la solution de substitution par des bouteilles de gaz ?Afrique contemporaine, 2009, Denis Loyer (Cairn.info)
Trouver une solution de substitution aux services rendus par les plantes et les animaux est une opération coûteuse.Europarl
Force est de constater que les solutions alternatives posent souvent d'autres problèmes agronomiques ou environnementaux et qu'il n'y aura pas de solution de substitution simple et unique.Archives de philosophie du droit, 2020, Valérie Lasserre (Cairn.info)
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