survenance
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Synonyms of survenance nom féminin
[Droit] arrivée, apparition, manifestation, naissance, venue
examples
Sentences with the word survenance
La survenance d'un mariage au cours d'une année civile a des incidences sur l'imposition du nouveau couple en matière d'impôt sur le revenu.Capital, 16/07/2020, « Mariage et impôt »
L'apparition d'un traumatisme consécutivement à la survenance d'un choc subi unique ou répété.Entreprendre et Innover, 2016, Marie-Josée Bernard, Alain Fayolle (Cairn.info)
Localement, l'association poursuit son lobbying auprès des élus locaux, écorchant au passage les destructeurs de radars, aussi responsables, selon elle, de la survenance d'accidents.Ouest-France, Claire ROBIN, 02/10/2019
Toutefois, l'obligation de réciprocité pourrait être mise à mal par la survenance d'un incident critique qui serait vécu par le client comme une trahison.Décisions Marketing, 2015, Eric Julienne (Cairn.info)
La survenance des gangrènes locales était aussi des plus graves, sans cependant interdire tout espoir.Charles Anglada (1806-?)
En effet, quelque chose ou quelqu'un empêcherait la survenance du temps de la fin.Vingtième siècle, 2013, Tristan Storme (Cairn.info)
Les demandes doivent intervenir dans les six mois suivant la survenance de l'évènement.Capital, 28/03/2016, « Ne laissez pas dormir votre épargne salariale »
La survenance d'un accident de la vie comme une longue maladie (ou une période de chômage) peuvent parfois compromettre votre plan de carrière.Capital, 10/05/2021, « Retraite : cette solution peu connue en cas d'accident de… »
Nos directives et les différents niveaux et limites actuellement fixés ne prennent pas en considération la survenance d'un phénomène spécifique.Europarl
Dans sa forme juridique pratique et contextuelle, l'interrogation causale porte sur ce qui fait la différence entre la survenance d'un accident et un fonctionnement normal.Droit et Société, 2005, Baudouin Dupret (Cairn.info)
En effet, la survenance du délai de réalisation de la condition engendre la caducité de la promesse.Droit et ville, 2019, Henri Lenouvel, Matthieu Poumarède (Cairn.info)
Mais elles avaient, à six années d'écart, signalé les faits à deux brigades de gendarmerie différentes juste après leurs survenances.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 12/05/2022
Mais pour l'accusation, son rôle est déterminant dans la survenance du drame.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 23/03/2016
Trois risques principaux : les changements de la situation d'emploi, de la situation familiale et la survenance de problèmes de santé.Ouest-France, Mathilde GUILBAUD, 14/02/2025
Ou, si l'on veut, quelle économie pulsionnelle la survenance de l'indicible souffrance règle-t-elle ?Cliniques méditerranéennes, 2013, Sergio Benvenuto (Cairn.info)
Ceci signifie que la survenance en 1 du cas up n'est pas exclu à la date 0.Cahiers d'économie politique, 2006, André Lapied (Cairn.info)
Agglo de la survenance de cet incident industriel.Ouest-France, Guillaume SALLARD, Françoise CHOUROT, 12/02/2025
L'arrêté précise les zones géographiques concernées et les dates de survenance de l'événement.Capital, 27/10/2020, « Catastrophes naturelles : définition et indemnisation »
Ne pouvions-nous vraiment pas adopter un comportement différent afin d'éviter la survenance d'une telle situation ?Europarl
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