survenance
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Synonyms of survenance nom féminin
[Droit] arrivée, apparition, manifestation, naissance, venue
examples
Sentences with the word survenance
La survenance d'un mariage au cours d'une année civile a des incidences sur l'imposition du nouveau couple en matière d'impôt sur le revenu.Capital, 16/07/2020, « Mariage et impôt »
Beaucoup de grandes découvertes ont été fortuites et leur prévision aurait été impossible tant leur survenance a été dépendante de phénomènes complexes et infimes.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2009 (Cairn.info)
Mais elles avaient, à six années d'écart, signalé les faits à deux brigades de gendarmerie différentes juste après leurs survenances.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 12/05/2022
Toutefois, l'obligation de réciprocité pourrait être mise à mal par la survenance d'un incident critique qui serait vécu par le client comme une trahison.Décisions Marketing, 2015, Eric Julienne (Cairn.info)
La survenance des gangrènes locales était aussi des plus graves, sans cependant interdire tout espoir.Charles Anglada (1806-?)
Enfin, elles pourraient s'interroger sur la neutralité des lieux ou sur leur capacité à accroître ou à limiter la survenance des échanges.Espaces et sociétés, 2004 (Cairn.info)
Il y avait en effet de quoi l'alarmer dans ce projet, attendu que le testament et la donation couraient risque d'être anéantis par la survenance d'enfans légitimes.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)
La survenance d'un accident de la vie comme une longue maladie (ou une période de chômage) peuvent parfois compromettre votre plan de carrière.Capital, 10/05/2021, « Retraite : cette solution peu connue en cas d'accident de… »
Nos directives et les différents niveaux et limites actuellement fixés ne prennent pas en considération la survenance d'un phénomène spécifique.Europarl
En effet, quelque chose ou quelqu'un empêcherait la survenance du temps de la fin.Vingtième siècle, 2013, Tristan Storme (Cairn.info)
Au contraire, le texte réserve son éviction à la survenance imprévue des seules circonstances pour lesquelles le risque a été par avance accepté.Droit et ville, 2017, Laurent Izac (Cairn.info)
Il convient donc de replacer la victime dans la situation qui aurait été la sienne avant la survenance du sinistre.Ouest-France, Olivier Moustacakis, 28/04/2024
Les oiseaux se rassemblent et ressentent un sentiment de danger avant la survenance de l'événement, ce qui est une sorte de détection.Ouest-France, Camille BOUZA, 13/02/2023
Ainsi les vers provoquent des troubles digestifs qui affaiblissent l'organisme et favorisent la survenance de maladies diverses.Ouest-France, Lucie DERHUYS, 09/03/2016
Ce qui peut être stressant, c'est la conjonction d'arrivée des 3 premiers et la survenance d'une dépression violente.Ouest-France, Jacques GUYADER, 01/01/2021
Mais pour l'accusation, son rôle est déterminant dans la survenance du drame.Ouest-France, Jean-Yves HINAULT, 23/03/2016
L'apparition d'un traumatisme consécutivement à la survenance d'un choc subi unique ou répété.Entreprendre et Innover, 2016, Marie-Josée Bernard, Alain Fayolle (Cairn.info)
Ne pouvions-nous vraiment pas adopter un comportement différent afin d'éviter la survenance d'une telle situation ?Europarl
L'arrêté précise les zones géographiques concernées et les dates de survenance de l'événement.Capital, 27/10/2020, « Catastrophes naturelles : définition et indemnisation »
Les demandes doivent intervenir dans les six mois suivant la survenance de l'évènement.Capital, 28/03/2016, « Ne laissez pas dormir votre épargne salariale »
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