vérifier + déclaration
examples
Sentences with the word vérifier + déclaration
Le principal pouvoir du contrôleur est la demande de documents au contrôlé pour vérifier les déclarations antérieures.Gestion et finances publiques, 2019, Jeanne-Marie Prost (Cairn.info)
Chaque année, elle vérifie les déclarations de chacun, et si elle constate des changements majeurs, comme une perte d'emploi, elle peut adapter le taux.Ça m'intéresse, 25/11/2021, « Comment ajuster son taux de prélèvement à la source ? »
Un tel régime d'aide nécessite l'introduction d'un système d'information géographique de manière à pouvoir vérifier les déclarations d'exploitation du producteur à l'aide de photographies aériennes.Europarl
Côté bénéficiaire, il faut tout de même vérifier les déclarations préremplies et ajouter certains revenus, comme une pension alimentaire, par exemple.Ouest-France, Chloé RÉBILLARD, 14/02/2025
L'examen des archives ne permet d'ailleurs jamais de vérifier leurs déclarations, que bien évidemment personne n'avait entendues – et pour cause !Innovations et Thérapeutiques en Oncologie, 2020, Jacques Robert (Cairn.info)
Dans le deuxième cas, l'administration fiscale utilise l'audit aléatoire pour vérifier les déclarations.Économie et Prévision, 2008, Mohamed Ali Bchir(*), Nicolas Daures(*), Marc Willinger(*) (Cairn.info)
Certes, le contribuable était censé déclarer ses revenus à l'administration fiscale de son pays de résidence, mais celle-ci n'avait guère de moyen de vérifier cette déclaration.Revue de l'OFCE, 2003, Henri Sterdyniak (Cairn.info)
Problème, les gendarmes n'ont pas vérifié ses déclarations en garde à vue.Ouest-France, Nicolas GOINARD, 11/10/2024
Un document que chaque établissement financier vous envoie annuellement afin de vérifier votre déclaration de revenus préremplie.Capital, 07/09/2016, « Comptes bancaires et placements : ils n'échappent plus au fisc… »
Elle permet aux joueurs de jouer, aux contribuables de déclarer leurs impôts, aux agents du fisc de vérifier les déclarations.Réseaux, 2013, Patrice Flichy (Cairn.info)
Le médecin n'a pas à vérifier ces déclarations n'étant pas qualifié pour le faire.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2020, Philippe Donnou, Didier Maruani (Cairn.info)
Cette fois, ce sont trois journalistes qui travaillent en équipe afin de dénicher et de vérifier des déclarations publiques fausses ou étonnamment vraies.Communication et langages, 2017, Laurent Bigot (Cairn.info)
La solution idéale serait de vérifier la déclaration de chaque contribuable.Économie et Prévision, 2008, Mohamed Ali Bchir(*), Nicolas Daures(*), Marc Willinger(*) (Cairn.info)
Ou bien encore par les contrôleurs des impôts qui vérifieraient nos déclarations de revenus sans calculette, juste pour le plaisir du bruit délicat des feuilles que l'on tourne.Ouest-France, Didier GOURIN, 06/10/2012
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
