accords-cadres
Formes
Pluriel de accord-cadre ( nom masculin )
exemples
Phrases avec le mot accords-cadres
Comme ce sont des accords-cadres, ils ont besoin d'être mis en œuvre au plan local.La Revue de l'Ires, 2009, Isabel da Costa, Udo Rehfeldt (Cairn.info)
Les protocoles sont annexés aux accords-cadres, et aucun nouveau mandat de négociation n'est donc nécessaire pour leur prorogation.Europarl
Respectons donc le traité et respectons les accords-cadres.Europarl
Nous estimons en effet qu'il est important que des accords-cadres soient possibles, même pour les services intellectuels.Europarl
Outre les quatre laboratoires communs et les chaires industrielles, plus de 150 accords-cadres de partenariats ont été signés avec des entreprises.Ouest-France, Olivier BERREZAI, 04/12/2020
Étant donné que les protocoles sont annexés aux accords-cadres, leur renouvellement périodique ne nécessite aucune nouvelle directive de négociation.Europarl
L'analyse du contenu de certains accords-cadres est de ce point de vue révélatrice.La Revue de l'Ires, 2018, Josépha Dirringer (Cairn.info)
Depuis le milieu des années quatre-vingt-dix, les partenaires sociaux européens négocient des accords-cadres.Informations sociales, 2006, Nicolas Moizard (Cairn.info)
Il ne faut certes pas minimiser les limites du cadre réglementaire des accords-cadres mondiaux.Mouvements, 2018, Jamie K. McCallum (Cairn.info)
Les amendements qui restreignent le recours aux accords-cadres sans justification apparente, à savoir les amendements 25, 27, 135, 139, 63, 64 et 158.Europarl
Nous adhérons enfin à l'invitation lancée aux partenaires sociaux de conclure, à l'échelon européen, des accords-cadres sur la formation.Europarl
Elle a aidé, par exemple, à la signature de nombreux accords-cadres européens.La Revue de l'Ires, 2011, Michael Whittall, Hermann Kotthoff (Cairn.info)
Elle est aussi de nature à rejaillir sur la portée des accords-cadres transnationaux.La Revue de l'Ires, 2018, Josépha Dirringer (Cairn.info)
Bien évidemment, on ne dit pas que ces accords-cadres constituent une voie royale.Sociologies Pratiques, 2009 (Cairn.info)
Il y a aussi une réserve possible à l'égard des accords-cadres.Mouvements, 2018, Catherine Achin, Vincent Bourdeau, Arnaud Macé (Cairn.info)
Quel est l'effet à long terme de ces soi-disant accords-cadres qui sont signés ?Europarl
Nous saluons ces nouveaux accords-cadres avec les trois républiques baltes.Europarl
Cela peut expliquer l'engagement assez fort des fédérations internationales en faveur des accords-cadres.Gestion, 2008, André Sobczak (Cairn.info)
Les acheteurs de chaque site relaient le déploiement des accords-cadres en local.Revue française de gestion, 2010, Arnaud Bichon, Nathalie Merminod, Dirk-Jan Kamann (Cairn.info)
En retour, ce dispositif offre des accords-cadres avec des conditions souples.Retraite et société, 2017, Kabak O Jean-Pascal Corréa, René Knüsel, Jean-Marie Le Goff (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
