adopter + convention

Telles sont les raisons pour lesquelles nous ne sommes actuellement pas en mesure d’adopter la convention.Europarl

Le conseil municipal a également adopté la convention régissant ce groupement.Ouest-France, 29/06/2015

Le conseil adopte une convention avec le diocèse pour l'usage du presbytère et vote un renfort au secrétariat pour un mois.Ouest-France, 05/07/2021

Au cours de cette séance, les élus ont étudié et adopté une convention de cofinancement d'étude pour la redynamisation du centre-bourg.Ouest-France, 20/11/2020

En effet, la seconde méthode consiste à adopter une convention dédiée aux droits des personnes âgées, à l'instar des systèmes interaméricains et africains de protection des droits humains.Droit, Santé et Société, 2021, Victoria Bellami (Cairn.info)

Nous devons collaborer avec tous les pays qui ont adopté cette convention, afin de veiller à ce qu'elle soit mise en application.Europarl

Le conseil adopte la convention territoire globale entre la caisse d'allocations familiales et la communauté de communes pour les prestations du contrat enfance jeunesse.Ouest-France, 02/07/2021

Quand on est du monde, il faut en adopter les conventions, les habitudes et l'étiquette : ils sont du monde ; ils en portent l'uniforme et ne le quittent jamais.Louis Maigron (1866-1954)

Dans son processus d'institutionnalisation, les acteurs adoptent la convention parce qu'il devient rationnel pour chacun d'y adhérer s'il souhaite se coordonner.Recherches en Sciences de Gestion, 2012, Éric Lamarque, Vincent Maymo (Cairn.info)

Avec une abstention et une voix contre, le conseil municipal adopte la convention avec le conseil départemental.Ouest-France, 14/12/2018