article + prévoir
exemples
Phrases avec le mot article + prévoir
L'article prévoit une extinction progressive, c'est-à-dire seulement pour les futurs embauchés.Ouest-France, Maxime PONSOT, 09/03/2023
Enfin, un dernier article prévoit l'examen en plénière.Europarl
Plus précisément, ledit article prévoit l'adoption de programmes d'action visant à prévenir et réduire la pollution par les nitrates à partir des sources agricoles.Revue Juridique de l'Environnement, 2015, Charlotte Touzot, Lina Emmanouilidou (Cairn.info)
Riposte du ministère public : primo, la loi ne peut pas être rétroactive, sauf si le nouvel article prévoit une peine plus légère.Ouest-France, Gérard LEBAILLY, 08/07/2016
Il a d'abord censuré deux articles prévoyant le dépôt de rapports.Revue française de droit constitutionnel, 2018, Éric Oliva, Maria Rosaria Donnarumma (Cairn.info)
Un article prévoit notamment d'encadrer les possibilités d'arrachage et de replantation.Ouest-France, Brice DUPONT, 26/03/2024
Surtout, les sénateurs avaient supprimé les articles prévoyant une réparation financière et la constitution d'une commission chargée d'étudier les demandes.Ouest-France, Philippe RICHARD, 06/03/2024
Cependant, un article prévoit la formation d'un tel fonds, sans indiquer comment il sera administré ni à quelles fins seront employés ses capitaux.Le Monde Juif, 1949, Armand Kaplan (Cairn.info)
Ce même article prévoit également un délai préétabli de deux ans pour régler les modalités de la séparation.Ouest-France, Sylvie Goulard, 17/05/2016
Cet article prévoit simplement les cas dans lesquels un traité international doit être ratifié en vertu d'une loi.Civitas Europa, 2017, Jean-François Lafaix (Cairn.info)
Nous avons ajouté un article prévoyant une évaluation, car un certain nombre de points sont susceptibles d'évoluer très rapidement.Europarl
En effet, cet article prévoit une période de deux mois à partir de notre requête pour qu'une action soit entreprise.Europarl
Le deuxième article prévoit de modifier la date limite du partage de trimestres pour l'éducation des enfants entre les deux parents.Capital, 04/02/2021, « Et si les trimestres de retraite pouvaient mieux se partager… »
Ces articles prévoient la prise d'arrêtés pour encadrer le bruit des transports ferroviaires ainsi que les vibrations qu'ils génèrent.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2021, Natalie Commeau, Philippe Bodénez (Cairn.info)
En effet, cet article prévoit que le législateur peut intervenir pour décider de l'institution d'un juge unique.Revue française d'administration publique, 2016, David Labouysse (Cairn.info)
De manière tout aussi connue, ce même article prévoit un certain nombre d'exonérations, dont celle qui concerne la cession de la résidence principale.Revue Française de Finances Publiques, 2020, Aurélien Baudu, Xavier Cabannes, Julien Martin (Cairn.info)
D’autres articles prévoient que les membres doivent avoir accès à ces comptes.Europarl
Cet article prévoyait l'institution d'une contribution spécifique perçue sur les boissons énergisantes.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2014, Audrey Rosa (Cairn.info)
Cet article prévoit que les zones sélectionnées pour les opérations de logement doivent remplir au moins trois des critères énumérés dans l'article.Europarl
Dans ce dernier cas, l'article prévoit que les enfants doivent laisser au partenaire/concubin la pleine propriété de la quotité disponible.Ouest-France, Caroline Emerique, 23/06/2024
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
