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barème spécifique

Exemples

Phrases avec les mots barème spécifique

On se contente alors, pour établir le montant, d'appliquer un barème spécifique de coefficients aux frais liés aux dommages corporels.Négociations, 2005, Jean-Daniel Reynaud (Cairn.info)
Il existe dans tous les parcs un barème spécifique pour la perception de ces taxes.Politique africaine, 2001, Nassirou Bako-Arifari (Cairn.info)
Elles sont taxées selon un barème spécifique : tout d'abord, les sommes investies peuvent être transmises en toute franchise de droit, jusqu'à 152.500 euros par bénéficiaire.Capital, 22/11/2013, « L'assurance vie reste le placement le plus avantageux en matière… »
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Définition

barème nom masculin

spécifique adjectif et nom masculin

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Le français, au cours de son histoire, s’est continuellement enrichi de mots venus d’autres langues : l’anglais, bien sûr, mais aussi...

Marjorie Jean 07/02/2024
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