blessure involontaire
exemples
Phrases avec le mot blessure involontaire
En outre, le sursis d'un mois dans la précédente affaire de blessures involontaires est révoqué.Ouest-France, Loïc TISSOT, 24/06/2021
Le phénomène le plus spectaculaire réside dans le développement des poursuites pour homicides ou blessures involontaires.Reliance, 2005, Pierre Verdier (Cairn.info)
Une enquête a été ouverte pour blessure involontaire afin d'identifier l'homme qui a déclenché, sans la moindre précaution, cette fusée qui lui a échappé.Ouest-France, Denis RIOU, 12/02/2023
Le chauffeur a été reconnu coupable d'homicide et de blessures involontaires.Ouest-France, Annah BLOUIN-FAVARD, 19/09/2023
L'avocate de la prévenue, elle, demande une requalification des faits en blessures involontaires.Ouest-France, Jules DERENNE, 08/04/2024
Le capitaine à bord et l'armateur du bateau sont poursuivis pour homicide et blessures involontaires.Ouest-France, Yvan DUVIVIER, 27/09/2016
Il est poursuivi pour homicide involontaire et blessures involontaires.Ouest-France, Maël FABRE, 05/09/2023
En cas d'accident, pour des conducteurs alcoolisés ayant occasionné des blessures involontaires (2 846 condamnés), il y a 20 % de sursis probatoires (578 cas).Archives de politique criminelle, 2009, Claudine Pérez-Diaz (Cairn.info)
Motifs : blessure involontaire supérieure à trois mois, et pour ne pas avoir donné une formation de sécurité appropriée avant les travaux.Ouest-France, Christophe LECONTE, 24/11/2022
L'information ouverte pour homicides et blessures involontaires avance en silence.Ouest-France, Josué JEAN-BART, 14/10/2017
Il a d'abord été accusé de tentative d'homicide involontaire, avant que les faits ne soient requalifiés en blessures involontaires.Ouest-France, Émilie CHASSEVANT, 21/11/2024
Elle examine, entre autres choses, la signification de notions telles que la responsabilité criminelle, la responsabilité civile et les coups et blessures involontaires (isâba khata').Droit et Société, 2005, Baudouin Dupret (Cairn.info)
La qualité de conducteur de véhicule terrestre à moteur est aussi un élément aggravant en matière de délit d'homicide ou de blessures involontaires.Archives de politique criminelle, 2007, Anne Ponseille (Cairn.info)
Le pourvoi ne conteste pas la condamnation du chef de blessures involontaires.RSC, 2015, Agnès Cerf-Hollender (Cairn.info)
Ainsi, seuls les chefs de blessures involontaires par conducteur en état d'ivresse et détention d'un faux document administratif ont été retenus, indique le parquet.Capital, 08/09/2021, « Ivresse au volant, refus d'obtempérer et détention d'un faux permis… »
Le jeune homme a été reconnu coupable d'homicide involontaire et de blessures involontaires.Ouest-France, Igor BONNET, 18/11/2014
Une enquête a été ouverte pour faux et usage de faux en écriture publique, exercice illégal de la médecine, blessures involontaires et mise en danger de la vie d'autrui.Capital, 24/09/2020, « Une fausse médecin démasquée et placée en garde à vue… »
L'infraction était assortie de poursuites pour blessures involontaires sur une cliente brûlée au troisième degré sur l'une de ses jambes.Ouest-France, Stéphanie LECLERCQ, 10/01/2019
Le conducteur du véhicule sera reconnu responsable et condamné pour coups et blessures involontaires.Forum de l'assurance, 2020, Isabelle Lutte (Cairn.info)
On retiendra donc de cette décision moins son fondement que sa portée qui est d'admettre la condamnation d'un médecin pour complicité de blessures involontaires.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2017, Patrick Mistretta (Cairn.info)
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