cadastral
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exemples
Phrases avec le mot cadastral
Le tout est d'un revenu cadastral de quatre mille francs.Charles Flor O'Squarr (1830-1890)
On peut constater que plus les sections cadastrales sont grandes, moins les anticipations sont importantes.Économie et Prévision, 2005, Ghislain Geniaux, Claude Napoléone (Cairn.info)
En ce qui concerne ces derniers, le nouveau plan cadastral servira à compter de 2017.Ouest-France, Mélanie LELION, 12/08/2015
La représentation cadastrale comprend un plan pour chacun des étages.Droit et ville, 2012, Marie Parent (Cairn.info)
Les livres de l'enregistrement et les matrices cadastrales peuvent fournir la preuve de ce que nous venons d'avancer.Georges Jacques Danton (1759-1794)
C'est donc une parcelle cadastrale unique, alors que l'attribution de propriété aurait dû provoquer la création de plusieurs parcelles portant chacune son propre numéro d'enregistrement.Droit et ville, 2014, Louis Orsini (Cairn.info)
La base cadastrale grimpe pour tous de 3,9 %.Ouest-France, Samuel AUFFRAY, 28/08/2024
Comme la taxe d'habitation, la taxe foncière est calculée d'après la valeur locative cadastrale des biens.Capital, 07/09/2016, « Taxe foncière : assurez-vous que vous n'avez pas été floué… »
J'avais vu là une application première aux opérations cadastrales qui m'avait particulièrement transporté.Félix Nadar (1820-1910)
Ces quartiers sont les héritiers des mahalle turcs formés durant l'occupation ottomane, ils sont couverts de maisons basses et dépourvus de plan cadastral.Études balkaniques, 2011, Catherine Horel (Cairn.info)
Notez que les normes cadastrales actuelles permettent en partie cette approche plus souple.Droit et ville, 2012, Marie Parent (Cairn.info)
Parce que les valeurs locatives cadastrales, sur lesquelles est calculée la taxe foncière, sont plus élevées ici qu'ailleurs ?Ouest-France, Sylvain AMIOTTE, 03/12/2024
Pour rechercher une information sur cette base de données, il suffit de sélectionner le département, la commune, la section ou la parcelle cadastrale.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 13/06/2023
Un comble : une partie du bâtiment n'aurait pas d'existence cadastrale officielle.Ouest-France, Jérôme BEZANNIER, 08/08/2012
Finalement, un partage cadastral est effectué et ils reviennent en juin 2022 pour acheter le lot qui les intéresse.Ouest-France, Léa VIRIET, 27/07/2023
Le groupe s'était rendu sur place, avait consulté les archives, refait le plan cadastral.Ouest-France, Michel COUPARD, 07/06/2018
La représentation cadastrale de volumes montre une vue en plan à chacun des changements de forme que ces volumes présentent.Droit et ville, 2012, Marie Parent (Cairn.info)
La piscine est un élément qui renchérit la valeur locative cadastrale du bien immobilier.Capital, 22/06/2020, « Taxe foncière, d'aménagement… ce que va vous coûter votre nouvelle… »
Méfiance aussi avec le plan cadastral disponible en mairie, il est parfois erroné.Capital, 18/06/2013, « Le prix de votre terrain peut être alourdi par des… »
Une évaluation en fonction de la valeur locative cadastrale du logement qui sert de base à l'établissement de la taxe d'habitation.Capital, 21/12/2018, « Avantage en nature »
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