calendrier législatif
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Phrases avec le mot calendrier législatif
Pour le moment, aucun calendrier législatif n'a été défini sur le sujet.Capital, 15/06/2017, « Université : la sélection plutôt que le tirage au sort… »
La participation fluctue au gré du calendrier législatif.Ouest-France, Laura DANIEL, 28/12/2023
Le calendrier législatif a démarré en 2009, deux ans avant notre création.Les dossiers d'alternatives économiques, 2015, Christophe Nijdam, Naïri Nahapétian (Cairn.info)
La réforme du quinquennat et l'inversion du calendrier législatif ont été les déclencheurs d'un nouveau processus de présidentialisation, qui attend encore son terme.Revue du droit public, 2019, Robin Ferré (Cairn.info)
Il est en effet judicieux de prendre de l'avance sur le calendrier législatif européen en adaptant déjà les pratiques en matière de cookies et autres traceurs, et de marketing direct.DPO news, 2021, Audrey Malaise (Cairn.info)
Ces dernières années, avec l'alignement du calendrier législatif sur le mandat présidentiel, les législatives ont perdu en intérêt, devenant souvent une simple confirmation de l'élection présidentielle.Ouest-France, Alexis BOISSELIER, Yiqing QI, 13/06/2024
Néanmoins, les turbulences politiques actuelles, liées aux allégations de financement illicite de campagne électorale visant le gouvernement en place, perturbent le calendrier législatif.Perspectives économiques de l'OCDE, 2005 (Cairn.info)
Ils prennent l'exemple du calendrier législatif du parlement ou du registre d'une cour de justice et, plus largement, citent tous les sujets pris en compte dans des instances décisionnelles.Revue française de sociologie, 2021, Sébastien Chailleux, Philippe Zittoun (Cairn.info)
Ils ont besoin de calendriers législatifs viables et définis, d'une prioritisation de la législation et d'une consultation effective.Europarl
Notre action est liée au calendrier législatif européen en matière financière.Les dossiers d'alternatives économiques, 2015, Christophe Nijdam, Naïri Nahapétian (Cairn.info)
L'avocat s'était notamment fait connaître pour son recours contre le calendrier législatif.Ouest-France, Cyrille CRESPY, 22/06/2024
Ce problème, qui découle aussi de l'adossement des recherches au calendrier législatif, suggère toute la difficulté qu'il y a à comparer concrètement des variables labiles.Terrains et Travaux, 2012, David Guéranger (Cairn.info)
Nous nous trouverons face, prochainement, à toute une politique et à un calendrier législatif, et cela nécessite aussi des activités internationales.Europarl
Il s'agit donc d'aller vite, et de remplir au mieux le calendrier législatif.Revue française d'administration publique, 2019, Claire Bloquet, Damien Lecomte (Cairn.info)
L'encombrement du calendrier législatif et la priorité donnée à d'autres projets ont renvoyé cette loi au prochain mandat – à partir de 2022 ?Pour, 2022, Christian Pihet (Cairn.info)
Un calendrier législatif extrêmement détaillé a mis en évidence l'ampleur des mesures à mettre en œuvre.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Franklin Dehousse (Cairn.info)
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