circonstance exceptionnelle
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Phrases avec le mot circonstance exceptionnelle
Parmi eux, 14 participants ont choisi un skipper remplaçant, pour les suppléer en cas d'empêchement pour raison médicale ou circonstance exceptionnelle.Ouest-France, Valentin PINEAU, 05/11/2020
Était-il paré pour une circonstance exceptionnelle ou était-ce un accoutrement habituel pour des pratiques habituelles, et lesquelles ?Le genre humain, 2011, Philippe Boissinot (Cairn.info)
Sauf circonstance exceptionnelle liée à un fort impératif de sécurité, ce mode de surveillance est illicite.Ouest-France, Bertrand THOUAULT, 02/12/2020
À cet égard, il convient de définir clairement ce qu'est une circonstance exceptionnelle.Europarl
N'aurait-il pas été concevable d'y voir une circonstance exceptionnelle indépendante de la volonté du défendeur ?Revue critique de droit international privé, 2016, Gilles Cuniberti, Vincent Richard (Cairn.info)
Alors, est-ce qu’un équipage incomplet peut être considéré comme une circonstance exceptionnelle ?Europarl
Les soignants sont tenus au secret professionnel et les intervenants artistiques, sauf circonstance exceptionnelle, ne sont pas à proprement parler membres de l'équipe de soin.Spirale, 2008 (Cairn.info)
D'une part, aucune circonstance exceptionnelle ne pouvait être invoquée par les autorités françaises pour justifier la comparution tardive de la prévenue devant les juges d'instruction.Revue internationale de droit pénal, 2011, Akila TALEB (Cairn.info)
En dehors de cette circonstance exceptionnelle que constitue la grossesse, ces souvenirs cachés n'auraient jamais été communiqués.Devenir, 2001, Monique Bydlowski (Cairn.info)
Une circonstance exceptionnelle, telle que l'épidémie de coronavirus, pourrait néanmoins avoir, à terme, une influence sur cet horaire, si des porteurs devaient en dépanner d'autres.Ouest-France, Marie LENGLET, 28/03/2020
Il fallut pourtant une circonstance exceptionnelle pour qu'un jour il découpât lui-même les dindonneaux.Marcel Proust (1871-1922)
Cet empire sur soi-même, cette modération dans une circonstance exceptionnelle me plaisent énormément.Jean de la Brète (1858-1945)
S’agissant de la compensation financière, les compagnies aériennes n’en sont exemptées que pour les annulations et les refus d’embarquement imposés par une circonstance exceptionnelle.Europarl
Cette circonstance exceptionnelle est la seule qui puisse justifier l'emploi d'un bruit indicateur ; encore est-il regrettable qu'on soit obligé d'y recourir.Hector Berlioz (1803-1869)
Ce début consacré à une circonstance exceptionnelle limite la place des vœux proprement dits pour les renvoyer vers la fin.Communication & langages, 2011, Françoise Finniss-Boursin (Cairn.info)
C'est la jurisprudence qui définit progressivement ce que représente une circonstance exceptionnelle.Capital, 09/08/2017, « Retard d'avion : la fausse excuse des compagnies pour ne… »
Cette notion de circonstance exceptionnelle est en effet encore très floue.Capital, 09/08/2017, « Retard d'avion : la fausse excuse des compagnies pour ne… »
Jusqu'en juin 2015, date à laquelle ils disparaîtront sauf circonstance exceptionnelle, les tentatives de passage lors des embouteillages ont donc lieu juste au-dessus du bidonville.Raison présente, 2017, Philippe Wannesson (Cairn.info)
Il se peut pourtant que, suite à une circonstance exceptionnelle, la situation financière ait fondamentalement changé entre l'année académique considérée et l'année civile de référence.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1988, Alain De Bock, Patrick Mertes (Cairn.info)
On se demande, faute de témoignages avérés, si cette pratique contractuelle est de rigueur en dehors de cette circonstance exceptionnelle.Études et documents berbères, 2016, El Houssaïn El Moujahid (Cairn.info)
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