commission + étudier

Une commission étudie alors les dossiers, et les meilleurs sont retenus.Ouest-France, Corinne PRINTEMPS, 07/07/2013

Dans les années 1980, un grand nombre de commissions étudient les pistes de nouveaux modes de financement de la protection sociale qui ne pèseraient pas sur le coût du travail.Regards croisés sur l'économie, 2007, Bruno Palier (Cairn.info)

Notre commission étudie avec ardeur les idées de solution.Europarl

Cette commission étudie environ 300 candidatures et en retient moins de 140.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2014, Sami El Omari, Wafa Khlif (Cairn.info)

Si nécessaire, la commission étudie derechef la définition ou le terme en question, sur demande ou de sa propre initiative.revue de didactologie des langues-cultures et de lexiculturologie, 2011, Samuel Souffi (Cairn.info)

Le 24 octobre, la commission étudie les problèmes que pose l'application de la future loi d'orientation.Revue du Nord, 2005, Jean-François Condette (Cairn.info)

Cette commission étudia la législation existante sur l'aide aux investissements.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1980 (Cairn.info)

Une fois ce travail liminaire effectué, la commission étudie les propositions en fonction du découpage administratif ayant servi de base à la concertation, à savoir l'arrondissement.Revue française de sociologie, 2009, François-Mathieu Poupeau (Cairn.info)

De manière plus générale, la place des usagers est apparue secondaire dans les commissions étudiées et leur participation n'a jamais été évoquée.VST - Vie sociale et traitements, 2019, Valérie Reymond (Cairn.info)

Pour les difficultés financières, une commission étudie une fois par mois les dossiers présentés par l'assistante sociale.Ouest-France, Camille PAIN, 05/10/2023