compensation matérielle

Il fait ainsi coïncider l'idée de juste compensation matérielle ou symbolique avec celles d'engagement, de service, et d'action.Hypothèses, 2008, Gwenola Cogan, Benjamin Deruelle (Cairn.info)

Les consommateurs sont obligés de faire appel à un système judiciaire pour résoudre les différends avec les contractants, et ils sont privés de toute compensation matérielle ou morale substantielle.Europarl

Le souhait d'une compensation matérielle pour les dommages subis est également présente chez certains, mais n'est généralement pas prioritaire.Journal du Droit des Jeunes, 2014, Jacques Lecomte (Cairn.info)

Les prestataires se contentent dès lors de pouvoir choisir la forme que prendra la compensation matérielle.Revue française de socio-économie, 2015, Florence Bétrisey, Christophe Mager (Cairn.info)

Au niveau individuel, celui des victimes, il doit garantir la réhabilitation psychologique, la compensation matérielle et l'exigence de la non-récurrence des atrocités.Les cahiers de la justice, 2015, Corina Duque Ayala (Cairn.info)

Le pénal hégémonique disqualifie les modalités juridiques de réparation civile par la compensation matérielle ou financière.Histoire de la Justice, 2014, Michel Porret (Cairn.info)

Elle n'a ni logement, ni économies et ne percevra, bien entendu, jamais aucune compensation matérielle de son mari.Politique africaine, 2003, Pierre Janin (Cairn.info)

Ainsi, si la tribu victime n'acceptait pas la compensation matérielle proposée, le coupable devait être exécuté.Les cahiers de la justice, 2012, Jérôme Simon, Lionel Barféty (Cairn.info)

Dans ces échanges, aucune compensation matérielle ou financière n'est explicitée.Hypothèses, 2017, Laura Balzer (Cairn.info)

Les plus vifs doutes peuvent être émis quant à l'effet véritablement structurant de cette compensation matérielle.Autrepart, 2009, Stéphanie Mulot (Cairn.info)