contrat pluriannuel
exemples
Phrases avec le mot contrat pluriannuel
La signature d'un premier cpom (contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens) consolide la dynamique associative.Empan, 2022, Guy Mérens (Cairn.info)
Dans tous les cas, les demandes de l'autorité de tutelle conduisent à établir un avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens.Revue française d'administration publique, 2016, Robert Holcman (Cairn.info)
Les producteurs ont le plus souvent des contrats pluriannuels, qui les sécurisent et lissent les prix.Ouest-France, Christophe VIOLETTE, 06/09/2021
Mais il faut se rendre compte que lorsqu'un joueur signe un contrat pluriannuel dans un club, le club a fait un bilan.Ouest-France, Jean-Baptiste MAÎTRE, 30/12/2021
Mais c'est surtout l'introduction du contrat pluriannuel entre le ministère et chaque établissement qui a permis peu à peu de faire émerger de vraies politiques d'établissements.Administration et Éducation, 2015, Jean-Pierre Finance (Cairn.info)
Depuis 2005, le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens fixe les moyens financiers, humains et matériels, dans un souci de réduction des inégalités entre établissements d'une même région.Empan, 2018, Anne-Marie Thob (Cairn.info)
Les réformes de 1983 (charte de la formation) et de 1987 (contrat pluriannuel de formation) ont enrichi cette formation et établi dans la durée son organisation.Après-demain, 2020, Lucie Parraud (Cairn.info)
Il fait partie des plus prudents qui avaient signé des contrats pluriannuels avant la crise.Ouest-France, Mathieu ROBERT, 04/04/2023
Le texte législatif n'en dit pas davantage et renvoie au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens le soin de fixer des exigences minimales relatives à sa composition.Regards, 2022, Marion Del Sol (Cairn.info)
Sur la saison 2010/2011, seules 32 % des joueuses professionnelles ont un contrat pluriannuel, c'est-à-dire supérieur à 12 mois, et ont plus de 20 ans dans 98 % des cas.Science et Motricité, 2015, Anaïs Déas, Williams Nuytens (Cairn.info)
C'est à ce titre que le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (cpom) prend tout son sens.Empan, 2018, Sébastien Pommier (Cairn.info)
Ces indicateurs et objectifs de qualité de service sont formalisés via deux instruments: le contrat pluriannuel de service public précité ainsi qu'un arrêté ministériel annuel.Flux, 2011, Magali Cecchet (Cairn.info)
L'obligation pour ces derniers de contracter un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens en constitue l'orientation la plus emblématique.Empan, 2019, Nicolas Salandini (Cairn.info)
Stabilisé par le contrat pluriannuel de 2005, le budget spatial civil était en baisse depuis 1997.Politique étrangère, 2007, Laurence Nardon (Cairn.info)
Notons également, à partir de 2003, le deuxième contrat pluriannuel de theorem, avec un élargissement en termes de publics et de participation professionnelle.Études théâtrales, 2006, Anne-Marie Autissier (Cairn.info)
Cela ne va-t-il pas être renforcé par la mise en place aujourd'hui de contrats pluriannuels d'objectifs dans les centres médico-sociaux ?Le sujet dans la cité, 2020, Valérie Viné Vallin (Cairn.info)
Ce suivi en temps réel de la réalisation des plans se retrouve également dans les contrats pluriannuels de service des grandes sociétés informatiques.Actuel Marx, 2019, Cédric Durand, Razmig Keucheyan (Cairn.info)
Les directeurs des échelons territoriaux évaluent annuellement les agents de direction de leur organisme en fonction d'objectifs opérationnels fixés dans le contrat pluriannuel de gestion.Regards, 2015, Xavier Bonnet (Cairn.info)
A ussi a-t-il fallu se résoudre à faire cohabiter des cahiers des charges fixés discrétionnairement et un contrat pluriannuel portant sur les mêmes objets.Revue française d'administration publique, 2007, Marc Tessier (Cairn.info)
En cas de contrat pluriannuel, le calendrier peut être prévu dans le contrat, dans les limites règlementaires.Les Cahiers de l'Actif, 2020, Carmen Kohl-Wahl (Cairn.info)
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