contribution proportionnelle

Une norme alternative peut être celle d'une contribution proportionnelle à la dotation perçue, mettant en avant le principe d'équité.Revue économique, 2012, Marie Claire Villeval (Cairn.info)

En l'absence de plafonnement, la norme de contribution proportionnelle s'impose dans la plupart des groupes.Revue économique, 2012, Marie Claire Villeval (Cairn.info)

Ce principe est suivi par une série de règles qui précise les modalités de réalisation de cette contribution proportionnelle aux richesses de chacun.Revue critique de droit international privé, 2014, Ilaria Pretelli (Cairn.info)

Nous devrions exercer une justice dans le sens d'une juste répartition des charges, c'est-à-dire que les pays riches devraient apporter une contribution proportionnelle à leur richesse.Europarl

Mais ceux qui ont les moyens et dont l'empreinte carbone est plus importante que les autres devront fournir une contribution proportionnelle.Ouest-France, Lucas LARCHER, 22/09/2022

Ceci, associé à leur qualité médiocre, pourrait avoir mené à la formation d'un assemblage de produits de débitage relativement plus grand, réduisant en retour la contribution proportionnelle des nucléi abandonnés.Études balkaniques, 2008, Paraskevi Elefanti (Cairn.info)

Le surcoût occasionné pour ces acheteurs obligés était répercuté sur les clients finaux par une contribution proportionnelle à l'électricité qu'ils consommaient.Revue de la recherche juridique, 2021, Roselyne Allemand, Marie-Claude Prémont (Cairn.info)