contrôle poussé

On pourra se demander si pour échapper à ce contrôle poussé, l'administration n'aurait pas eu intérêt à éviter de mentionner expressément les parcelles qu'elle entendait exclure du périmètre du site.Revue du droit public, 2006, Christophe Guettier (Cairn.info)

La liste détaillée des lacunes affectant l'étude dressée par le juge semble être le résultat d'un contrôle poussé, peu éloigné du contrôle au fond du projet.Revue Juridique de l'Environnement, 2018, Pauline Marcantoni (Cairn.info)

Pour en être aussi sûr, il s'appuie sur un contrôle poussé, visuel, magnétique et sonore, de chaque pièce sortie de la ligne de production.Ouest-France, Alexandre STEPHANT, 01/04/2024

Une des caractéristiques provençales, fait remarquer l'auteur, fut le contrôle poussé de l'espace par l'intermédiaire de circonscriptions administratives (vigueries ou baillies) quadrillant parfaitement le territoire.Revue historique, 2007 (Cairn.info)

Ces trois types de contrôles lui permettent ainsi de ne rentrer que de manière indirecte dans le fond de l'évaluation, tout en effectuant en réalité un contrôle poussé.Revue juridique de l'environnement, 2022, Grégory Kalflèche (Cairn.info)

Il ne pratique plus un contrôle poussé, mais seulement un contrôle allégé.Pouvoirs, 2005, Jérôme Germain (Cairn.info)

Toutefois, nous ne retrouvons pas en dehors des régimes spéciaux de détention d'exemple de contrôle poussé de la pertinence et de l'adéquation des motifs de la décision.RSC, 2022, Francis Habouzit (Cairn.info)

Le juge atténue les effets délétères du dispositif législatif, en opérant un contrôle poussé des décisions qui refusent la consultation anticipée.Pouvoirs, 2022, Line Touzeau-Mouflard (Cairn.info)

Elle n'est pas de nature à faciliter la tâche des parlementaires dont l'intérêt pour exercer un contrôle poussé des finances est inversement proportionnel à l'aridité des informations transmises.Revue du droit public, 2012, Guillaume Chaffardon, Jean-François Joye (Cairn.info)

L'usage de certaines techniques de contrôle poussé témoigne, encore, du rapprochement avec l'office du juge du fond.Revue du droit public, 2018, Martin Morales (Cairn.info)