convention + régir

Leur présence permet l'implantation progressive de règles diverses et de conventions régissant à la fois le fonctionnement du service et l'organisation du travail médical.Revue International de Gestion, 2007, André Côté (Cairn.info)

Un ensemble de conventions régit les relations entre les partenaires.Réalités industrielles, 2010, Jacques Garau (Cairn.info)

Une zone dans laquelle le comportement des troupes et de l'administration civile allemande dépassa les limites de toutes les conventions régissant les conflits.Revue Défense Nationale, 2017, Eugène Berg (Cairn.info)

Nombre d'autres institutions sociales n'en sont que des conséquences (ainsi les conventions régissant les interactions sociales, comme celles de politesse).Afrique contemporaine, 2016, Alice Nicole Sindzingre (Cairn.info)

La revue propose également un regard rétrospectif sur la médecine générale et une interrogation prospective sur la régionalisation des conventions régissant les professions de santé.Sève, 2015, Didier Tabuteau (Cairn.info)

Des conventions régissent l'implication et les devoirs de chaque associé.Afrique contemporaine, 2018, Alain Piveteau (Cairn.info)

Cette convention régira les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie, notamment en termes de tarifs, pour les 5 ans à venir.Capital, 13/01/2016, « Pourquoi votre médecin généraliste pourrait bientôt relever ses tarifs »

Depuis la fin des années 1980 environ, les conventions régissant le copyright ont commencé à devenir pérennes, même si elles n'ont certainement pas mis fin aux conflits et aux frustrations.Volume !, 2017, Peter Manuel, Wayne Marshall (Cairn.info)

Mais ces conventions régissent également le rapport du sociologue à son public.Terrains et Travaux, 2003, Thibaut de Saint Pol (Cairn.info)

Une convention régissant les termes de collaborations qui avaient été auparavant informelles, a été signée en 1998.Santé publique, 2003, D.A. Vuitton (Cairn.info)