délibérants
Formes
Masculin pluriel de délibérant ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot délibérants
Il fallait procéder à la composition des corps délibérants.Adolphe Thiers (1797-1877)
C'est à la définition des corps délibérants qu'est consacré le troisième chapitre.Revue française de sociologie, 2022, Patrick Castel (Cairn.info)
Les salariés, en particulier, pourraient se voir accorder un plus grand rôle dans les organes délibérants et décisionnaires.Revue management et avenir, 2008, Eric Vatteville (Cairn.info)
Les organisateurs essaient de persuader un ensemble de personnes d?agir à l'unisson et se méfient des individus trop spéculatifs ou trop délibérants.Revue française de science politique, 2010, Gil Delannoi (Cairn.info)
Les délibérants se trouvent à son égard comme dans un théâtre élevé qui domine d'assez haut le parterre.Volney (1757-1820)
Il est plus souple, de fait, pour les organes délibérants des collectivités territoriales, parce que ces derniers représentent les terres, et la population.Revue du droit public, 2010, Clément Benelbaz (Cairn.info)
Telles étaient les attributions des pouvoirs délibérants.Adolphe Thiers (1797-1877)
Des grondements précurseurs des révoltes s'élèvent des deux grands corps délibérants.Edmond Lepelletier (1846-1913), Victorien Sardou (1831-1908) et Émile Moreau (1852-1922)
Là, neuf cents membres délibérants et trois mille spectateurs.Frédéric Bastiat (1801-1850)
Elle est actuellement impossible puisque les votes de chacun des délibérants sont, de par la loi, secrets.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2010, Yves Corneloup (Cairn.info)
Elle ne signifie pas que la règle de la présidence des organes délibérants par leur doyen d'âge est dépourvue d'effectivité, voire de normativité.Revue du droit public, 2010, Stéphane Manson (Cairn.info)
Le plus important pour nous est que les paysans collecteurs et délibérants ont été les principaux utilisateurs des registres.XVIIe siècle, 2007, Antoine Follain (Cairn.info)
Dans cette étape, chaque participant pose un regard critique sur les points de vue ou positions des autres délibérants.Économie rurale, 2022, Ettien Brou (Cairn.info)
Sous voile d'ignorance, les délibérants sauraient qu'il existe des pays divisés, sans savoir si c'est le cas du leur.Sens-Dessous, 2019, Isabelle Delpla (Cairn.info)
Faut-il en déduire la possibilité juridique de remettre en cause l'habilitation juridique accordée aux organes délibérants locaux en matière fiscale ?Gestion et finances publiques, 2017, Ludovic Ayrault (Cairn.info)
Elle permettrait ainsi aux organes délibérants des collectivités départementales et régionales réunionnaises de contourner la rigidité constitutionnelle imposée par l'article 73, alinéa 5.Pouvoirs, 2005, Laurent Blériot (Cairn.info)
L'assemblée détient des pouvoirs délibérants et législatifs ainsi que la faculté de modifier – à la majorité des deux tiers – la constitution.Pouvoirs, 2004, Luciano Vandelli (Cairn.info)
Ce n'est pas la loi qui fait les hommes délibérants et libres.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
C'est ce que l'on voit clairement dans la conduite des choses humaines : le niveau de l'intelligence s'y abaisse en proportion exacte du nombre des délibérants.Alphonse de Lamartine (1790-1869)
Qu'on y prît, en effet, les membres des corps délibérants, les consuls, les ministres, les juges, les administrateurs, à la bonne heure ; mais des généraux, des ambassadeurs !Adolphe Thiers (1797-1877)
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